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7 mars

Élections communales 2021 maintenues selon le calendrier prévu

22.01.2021 / FAO n° 7

Étape démocratique majeure dans le canton, les élections communales 2021 sont maintenues selon le calendrier prévu, a annoncé le Département des institutions et du territoire. Si la situation sanitaire impacte le déploiement de la campagne électorale, le contexte permet toutefois la plupart des activités classiques, comme la tenue de stands sur les marchés, de séances d’information et de débats.

Élections communales 2021 maintenues selon le calendrier prévu
La capacité des communes à faire face à une situation extraordinaire et la pratique encouragée du vote par correspondance ont poussé le Département des institutions et du territoire à maintenir les élections.
Crédit photos: ARC Sieber-a

Le Canton de Vaud maintient le déroulement des élections communales 2021 selon le calendrier annoncé, qui débute le 7 mars prochain par l’élection des conseils communaux et le premier tour du scrutin pour les municipalités. Le Département des institutions et du territoire (DIT) relève que lors des votations, jusqu’à 95% des participants ont recours au vote par correspondance pour exprimer leur voix. Les votantes et votants sont fortement encouragés à le faire à nouveau le 7 mars prochain.

La situation sanitaire impacte toutefois le déploiement des campagnes électorales. Si la plupart des actions traditionnellement lancées par les candidates et candidats et les partis politiques peuvent être organisées, à l’image de la tenue de stands ou la distribution de flyers, toutes devront l’être dans le strict respect des mesures d’hygiène et de distanciation sociale, auxquelles s’ajoute l’obligation de porter le masque. Concernant les stands, le nombre de personnes pouvant se réunir est limité à 20.

Au même titre que la tenue de stands, l’organisation en intérieur de séances d’information, de conférences de presse ou de débats est également autorisée, toujours dans le respect des consignes. Ces rencontres peuvent accueillir au maximum 50 personnes, organisateurs et intervenants compris. Il en va de même pour les assemblées visant à désigner les personnes candidates pour le second tour des élections aux municipalités.

Conformément à l’Ordonnance fédérale COVID-19 Situation particulière, toutes les rencontres autorisées dans le cadre des élections sont considérées comme des manifestations visant à la libre formation de l’opinion publique. Celles-ci sortent dès lors du cadre des manifestations publiques ordinaires qui, elles, sont interdites. Leurs organisateurs et organisatrices doivent cependant élaborer un plan de protection et le tenir à disposition des autorités sanitaires et de contrôle.

Bureaux de vote et criée

Afin de respecter les règles cantonales et fédérales en vigueur, les communes doivent prendre des dispositions particulières dans le cadre de la mise sur pied des bureaux électoraux. Au strict respect des consignes sanitaires s’ajoute notamment une gestion des éventuelles files d’attente par un marquage au sol et la présence d’au moins deux personnes pour y veiller. L’identité des personnes en charge de cette gestion devra figurer dans les plans de protection établis par les communes. Concernant l’organisation du dépouillement, les communes ont également l’obligation d’appliquer différentes règles, par exemple que les scrutateurs et scrutatrices travaillent assis et que les déplacements sont limités.
Les communes à conseil général devront, elles, modifier leurs pratiques concernant l’entre-deux tours des élections à leur municipalité. Les résultats du premier tour sont traditionnellement proclamés oralement devant le greffe communal, une criée qui est suivie quasi dans la foulée par le second tour de l’élection. En raison des restrictions COVID-19, ce procédé ne pourra être utilisé le 7 mars. Les communes concernées devront afficher les résultats du premier tour au pilier public et en différents endroits de la localité afin de réduire les risques d’attroupements.