Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.30 «Vitesse maximale, 60 km/h» début et rappel.

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 2.02 "Accès interdit" - excepté cycles.

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 4.08.1 "Sens unique avec circulation de cyclistes en sens inverse".

Réglementation(s) adoptée(s)
Remplacement de 12 places de stationnement pour véhicules automobiles, par deux cases pour autocars
OSR 4.17 "Parcage autorisé"
OSR 5.25 "Autocar" avec texte max 60min. 07h00 - 19h00.

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 2.50 - excepté dépose minute voyageurs.

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 2.50 - excepté transports publics.

Réglementation(s) adoptée(s)
Création de 4 places de stationnement
OSR 2.50 - excepté dépose minute voyageurs.

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 5.31 "Cycle" en tant qu'exception au signal OSR 2.01.

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 2.13 "Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles" - excepté bus, taxis, livreurs et services communaux.
OSR 5.01 "Plaque de distance" - à 150m.

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 2.13 "Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles" - excepté bus, taxis, livreurs et services communaux.

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 2.36 "Circuler tout droit" - excepté bus, taxis, livreurs et services communaux

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 2.38 "Obliquer à gauche" - excepté Bus, taxis, livreurs et services communaux

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 2.43 "Interdiction d'obliquer à gauche" - excepté cycles.

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de 6 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» et de 11 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement». Ajout des signaux OSR 2.50 «Interdiction de parquer» 5.42 «Station de recharge» et avec autorisation A à O exceptés.Marquage d’une case de stationnement réservée aux cycles et cyclomoteurs à l'aide du symbole OSR 5.31 «Cycle».

Réglementation(s) adoptée(s)
Modification de la zone de stationnement (6 pl. voitures) sur le parking du quai Vaudaire avec maintient du régime de stationnement existant OSR 4.20 «Parcage contre paiement », 7 j./7j. - de 7h à 20h.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR :
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitation forestière autorisée
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitation agricole et forestière autorisée
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», riverains et exploitation forestière autorisés
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», du 1er janvier au 31 mars, exploitation agricole et forestière autorisée.
2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», du 1er décembre au 31 mai, exploitation agricole et forestière autorisée.

Réglementation(s) adoptée(s)
Mesure expérimentale.
Signaux OSR :
2.41.1 «Carrefour à sens giratoire»
3.02 «Cédez le passage».

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression 3 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement».

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR :
2.59.1 «Début de la zone à vitesse limitée», 30 km/h
2.59.2 «Fin de la zone à vitesse limitée», 30 km/h.

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression d’une place de parc en zone bleue OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» au profit d’une case interdite au parcage, signal OSR 2.50 «Interdiction de parquer», avec pl. compl. «Excepté TAXI».

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression zone bleue au profit d'une zone blanche, signal OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», max 1h, de 7h à 21h, avec pl. compl. «Excepté dimanche, jours fériés et autorisation P».

Réglementation(s) adoptée(s)
Extension de la zone 30 au ch. du Châtelard. Suppression de 7 signaux: OSR 2.59.1 (Signal de zone 30), OSR 2.59.2 (Signal de fin de zone 30) et OSR 4.18 (Parcage avec disque de stationnement). Ajout de 2 signaux OSR 2.59.1 (Signal de zone 30) et OSR 2.59.2 (Signal de fin de zone 30). Ajout d'un signal OSR 4.20 "Parcage contre paiement" et de 2 signaux OSR 4.18 "Parcage avec disque de stationnement" avec plaque complémentaire "Max 3h, sauf macaron SG, 08h00-12h00/13h30-18h30, jours ouvrables, samedi jusqu'à 17h00". Instauration de rues cyclables sur les ch. des Pommiers et Vergers. Ajout de 4 signaux OSR 3.02 "Cédez le passage".

Réglementation(s) adoptée(s)
Instauration d'une zone de rencontre, OSR n° 2.59.5 et 2.59.6.