09.05.2023 / FAO n° 39
DOMUS FABULA, à Crissier, Chemin de Praz 7, c/o Patrick Moratal, 1023 Crissier
CHE-368.477.061.
Nouvelle association.
Statuts du 24.05.2020.
But:les buts principaux de l'Association sont de / d':se rencontrer autour de la création littéraire et/ou audio-visuel et/ou tout autre forme d'expression artistique; encourager et soutenir tout type de création émanant des membres de l'association; donner de la visibilité aux oeuvres, créateurs et collaborateurs de l'association; collaborer avec d'autres associations, entreprises, etc.
dans les domaines de la création artistique; dans l'exécution de ses buts, l'association se réserve le droit de chercher des collaborations, afin de produire des oeuvres.
Elle peut également participer et/ou organiser des manifestations ou des activités culturelles.
Ressources:les finances d'inscriptions, les cotisations et les rapports de ses membres; des dons, des legs ou des subventions; les produits de l'activité de l'association.
Les produits des activités de l'association sont notamment issus:des manifestations ou autres activités; d'un pourcentage des potentiels bénéfices de la diffusion d'oeuvres; d'un pourcentage des droits d'auteur des membres.
Moratal Patrick, de France, à Crissier, président, avec signature collective à deux, Moratal Barbara, de Saint-Barthélemy (VD), à Prilly, secrétaire, avec signature collective à deux, et Moratal Jonathan, de Vuadens, à Prilly, trésorier, avec signature collective à deux, sont membres du comité.
