29.05.2024 / FAO n° 47

CasaGroupe Mendicino, à Gland, Rue de Riant-Coteau 5, 1196 Gland

CHE-264.823.353.

Nouvelle entreprise individuelle.

Titulaire:Mendicino Claudio, de Italie, à Gland, avec signature individuelle.

But:entreprise générale dans le domaine du bâtiment, rénovation, home staging; achat-vente dans le domaine immobilier.

29.05.2024 / FAO n° 47

LSA & CO SARL, à Gland, Chemin du Lavasson 10, 1196 Gland

CHE-138.803.574.

Nouvelle société à responsabilité limitée.

Statuts:06.05.2024.

But:la société a pour but:la fourniture de tous types de biens et services autour de l'événementiel; la fabrication, la vente, la confection d'objets en céramique et autres matériaux, ainsi que l'organisation de cours de poterie; l'organisation de voyages.

Obligation de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption:pour les détails, voir les statuts.

Capital social:CHF 20'000.

Associée-gérante avec signature individuelle:Boukdir Oumaima, du Maroc, à Lausanne, avec 100 parts de CHF 200, présidente.

Gérant:Arnoux Martin, de Genève, à Lausanne, avec signature individuelle.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux associés:par écrit ou par courriel.

Selon déclaration du 06.05.2024, la société n'est pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte.

29.05.2024 / FAO n° 47

REALISER.CH - entreprise générale sàrl, à Gland

CHE-484.434.607 (FOSC du 16.11.2020, p. 0/1005023781).

Villars Léonard, qui n'est plus associé-gérant et dont la signature est radiée, cède ses 100 parts de CHF 100 à l'associé-gérant Magnenat Benjamin, désormais titulaire de 200 parts de CHF 100.

Magnenat Benjamin signe désormais individuellement.

29.05.2024 / FAO n° 47

Voix Libres Romandie, la Terre des Enfants, en liquidation, à Gollion

CHE-115.318.670 (FOSC du 17.11.2022, p. 0/1005606963).

La liquidation étant terminée, le nom est radié.

29.05.2024 / FAO n° 47

Agodi Construction Sàrl, à Lausanne, Route Aloys-Fauquez 109bis, 1018 Lausanne

CHE-419.583.735.

Nouvelle société à responsabilité limitée.

Statuts:08.05.2024.

But:la société a pour but l'exploitation d'une entreprise de maçonnerie, de béton armé et de génie civil.

La société peut exécuter tous travaux, y compris en qualité d'entreprise générale, et peut prêter de la main d'oeuvre de tiers et à des tiers.

La société peut effectuer toutes opérations financières, commerciales ou industrielles, mobilières ou immobilières, à l'exception de toute opération prohibée par la LFAIE, qui sont en rapport direct ou indirect avec son but, créer des succursales ou des filiales en Suisse et à l'étranger, participer à toutes entreprises en Suisse et à l'étranger ayant un rapport direct ou indirect avec son but, effectuer des financements pour son propre compte ou pour le compte de tiers et accorder des prêts ou des garanties à des associés ou des tiers, si cela favorise ses intérêts.

Obligation de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption:pour les détails, voir les statuts.

Capital social:CHF 20'000.

Associé-gérant avec signature individuelle:Baftijaj Ilmi, du Kosovo, à Lausanne, avec 20 parts de CHF 1'000.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux associés:par écrit ou par courriel.

Selon déclaration du 08.05.2024, la société n'est pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte.

29.05.2024 / FAO n° 47

Aliments NAC Sàrl en liquidation, à Lausanne

CHE-107.013.754 (FOSC du 01.03.2022, p. 0/1005417296).

La liquidation étant terminée, la raison de commerce est radiée.

29.05.2024 / FAO n° 47

Alpiq Suisse SA, à Lausanne

CHE-105.951.021 (FOSC du 06.05.2024, p. 0/1006025836).

La signature de Ramm Thoralf est radiée.

29.05.2024 / FAO n° 47

Amphipsy - consultation de psychothérapie Sàrl, en liquidation, à Lausanne

CHE-219.516.761 (FOSC du 31.08.2022, p. 0/1005551640).

La liquidation étant terminée, la raison de commerce est radiée.

29.05.2024 / FAO n° 47

Asile des aveugles, à Lausanne

CHE-109.382.412 (FOSC du 05.03.2024, p. 0/1005977991).

Thibaud Jean-Luc n'est plus membre du conseil de fondation; sa signature est radiée.

Tissot Jean-Daniel continue à signer collectivement à deux, désormais sans restriction.

29.05.2024 / FAO n° 47

Association Skammapride en liquidation, à Lausanne

CHE-270.487.855 (FOSC du 08.06.2016, p. 0/2877781).

La liquidation étant terminée, le nom est radié.

29.05.2024 / FAO n° 47

Association True Sound en liquidation, à Lausanne

CHE-131.993.404 (FOSC du 15.08.2016, p. 0/3004237).

La liquidation étant terminée, le nom est radié.

29.05.2024 / FAO n° 47

Blondel Sàrl, à Lausanne

CHE-107.030.497 (FOSC du 24.07.2023, p. 0/1005802691).

Polli Arlette cède 1 de ses 13 parts de CHF 1'000 à Polli Luc, désormais titulaire de 8 part de CHF 1'000.

Polli Arlette reste titulaire de 12 parts de CHF 1'000.

29.05.2024 / FAO n° 47

BPF Entreprise Pereira Fonseca, à Lausanne

CHE-484.210.605 (FOSC du 10.05.2024, p. 0/1006029463).

Le président du Tribunal de l'arrondissement de Lausanne a prononcé l'effet suspensif de la procédure de faillite le 21.05.2024.

29.05.2024 / FAO n° 47

ça rûpe sàrl, à Lausanne

CHE-292.369.342 (FOSC du 01.07.2022, p. 0/1005510490).

Clément Fabrice cède 172 de ses 200 parts de CHF 100, par 86 parts chacun, à Revelly Christophe, de Avenches, à Lutry, et Hubschmid Vincent, de Rüderswil, à Paudex, nouveaux associés-gérants avec signature individuelle, titulaires de 86 parts de CHF 100 chacun; Clément Fabrice reste titulaire de 28 parts de CHF 100.

Revelly Christophe est nommé président.

29.05.2024 / FAO n° 47

CAVE ROYALE SA, à Lausanne

CHE-323.609.076 (FOSC du 27.12.2021, p. 0/1005369133).

Statuts modifiés le 13.05.2024.

Siège transféré à Renens (VD).

Nouvelle adresse:Chemin de la Roche 11, 1020 Renens VD.

Augmentation ordinaire du capital-actions.

Nouveau capital-actions entièrement libéré:CHF 1'000'000, divisé en 1'000 actions nominatives de CHF 1'000, avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts.

Nouvelles communications aux actionnaires:par courrier ou par courriel s'ils sont tous connus, sinon par publication dans la Feuille officielle suisse du commerce.

Signature collective à deux est conférée à Jaccard Samuel, de Sainte-Croix, à Mathod, et Lemaire Romain, de France, à Margencel (France).

29.05.2024 / FAO n° 47

Compagnie Financière Tradition SA, à Lausanne

CHE-107.035.129 (FOSC du 30.04.2024, p. 0/1006021749).

Statuts modifiés le 21.05.2024.

Nouveau but:la société a pour but essentiel la prise de participations dans les affaires financières, commerciales, industrielles et immobilières.

Elle peut en outre exécuter toute transaction financière sans faire appel au public pour obtenir des dépôts ainsi que toutes transactions commerciales, mobilières ou immobilières, tant pour son propre compte que pour le compte de tiers et toute autre opération en rapport direct ou indirect avec le but poursuivi et de nature à le développer.

Dans la réalisation de son but social, la société vise à créer une valeur durable à long terme.

La société peut créer des filiales et succursales en Suisse et à l'étranger ou y désigner un agent ou un représentant, acquérir ou fonder des entreprises visant un but identique ou analogue.

Suppression de la clause statutaire relative à l'augmentation autorisée du capital (fondée sur la décision d'autorisation du 24.05.2022).

L'assemblée générale a modifié une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital (selon décision du 25.05.2023) par décision du 21.05.2024.

Pour les détails, voir les statuts.

L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une marge de fluctuation du capital-actions par décision du 21.05.2024; pour les détails, voir les statuts.

Communications aux actionnaires:par publication dans la FOSC.

Solvet Eric n'est plus administrateur; sa signature est radiée.

Hémon Christophe, de France, à Paris (France), est membre du conseil d'administration avec signature collective à deux.

29.05.2024 / FAO n° 47

Corina Mudini Sàrl, à Lausanne, Route du Jorat 112, c/o Corina Mudini, 1000 Lausanne 26

CHE-181.226.867.

Nouvelle société à responsabilité limitée.

Statuts:16.05.2024.

But:la société a pour but le coaching et l'accompagnement dans les domaines du développement personnel et professionnel.

La société peut en outre exercer toute autre activité ayant un lien direct ou indirect avec ces buts; elle peut notamment créer des succursales en Suisse et à l'étranger, participer à d'autres entreprises en Suisse et à l'étranger, acquérir des entreprises visant un but identique ou analogue, ou fusionner avec de telles entreprises, faire toutes opérations et conclure tous contrats propres à développer et à étendre son but ou s'y rapportant directement ou indirectement.

Obligation de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption:pour les détails, voir les statuts.

Capital social:CHF 20'000.

Associée-gérante avec signature individuelle:Mudini Corina, de Rolle, à Lausanne, avec 20'000 parts de CHF 1.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux associés:par écrit ou par courriel.

Selon déclaration du 16.05.2024, la société n'est pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte.

29.05.2024 / FAO n° 47

Coufer Lausanne S.A., à Lausanne

CHE-108.083.622 (FOSC du 13.05.2024, p. 0/1006030619).

La signature de Hugon Yves est radiée.

29.05.2024 / FAO n° 47

CRYSTAL LAKE MARITIME SA, à Lausanne, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne

CHE-263.800.065.

Nouvelle société anonyme.

Statuts:17.05.2024.

But:la société a pour but, pour son compte ou pour le compte de tiers, la prestation de tous services (achat, vente, gestion, exploitation, armement et affrètement de navires) dans le domaine maritime.

Capital-actions:CHF 100'000, entièrement libéré, divisé en 1'000 actions nominatives de CHF 100, avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux actionnaires:par courrier électronique ou par courrier recommandé.

Administration:D'Amato Dondi dall'Orologio Umberto, de Italie, à Lausanne, président, avec signature individuelle, Boscolo Patrizia, de Italie, à Lausanne, avec signature individuelle, et D'Amato Dondi dall'Orologio Jacopo, de Italie, à Lausanne, avec signature individuelle, sont membres du conseil d'administration.

Selon déclaration du 17.05.2024, la société n'est pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte.

29.05.2024 / FAO n° 47

Cycles Y. PERRIN, à Lausanne, Chemin des Croix-Rouges 14, 1007 Lausanne

CHE-455.180.267.

Nouvelle entreprise individuelle.

Titulaire:Perrin Yoann, de France, à Lausanne, avec signature individuelle.

But:réparation de vélos et fabrication de cadres de vélos.

29.05.2024 / FAO n° 47

DéCi Sàrl, à Lausanne, Rue Marterey 74, 1005 Lausanne

CHE-203.036.225.

Nouvelle société à responsabilité limitée.

Statuts:21.05.2024.

But:la société a pour but l'exploitation d'un café-restaurant, d'un bar à vin, d'un service traiteur et d'une épicerie.

La société peut créer des succursales en Suisse et à l'étranger.

Elle peut prendre des participations à toutes entreprises, exercer toutes activités et se charger de toutes fonctions ayant un rapport direct ou indirect avec son but.

Elle peut accorder des prêts ou des garanties à des associés ou à des tiers, si cela favorise ses intérêts.

Obligation de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption:pour les détails, voir les statuts.

Capital social:CHF 20'000.

Associés-gérants avec signature individuelle:Cruchon Nathalie, de Bercher, à Lausanne, avec 100 parts de CHF 100, présidente, et Deschamps Benjamin, de France, à Lausanne, avec 100 parts de CHF 100.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux associés:par écrit ou par courriel.

Selon déclaration du 21.05.2024, la société n'est pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte.

29.05.2024 / FAO n° 47

Energie 360 Grad SA, succursale de Lausanne, à Lausanne, Avenue de la Gare 33, 1003 Lausanne

CHE-490.649.688.

Nouvelle succursale d'une entreprise suisse.

Succursale de Energie 360 Grad AG (Energie 360 Grad SA) (Energie 360 Grad Ltd) (CHE-106.839.415), à Zürich, société anonyme.

29.05.2024 / FAO n° 47

Fiduciaire Corola S.A. en liquidation, à Lausanne

CHE-106.860.208 (FOSC du 11.07.2019, p. 0/1004673742).

La liquidation étant terminée, la raison de commerce est radiée.

29.05.2024 / FAO n° 47

Fondation Lélo Fiaux, à Lausanne

CHE-113.248.030 (FOSC du 07.09.2022, p. 0/1005556979).

Nouvelle adresse:Rue Beau-Séjour 10, c/o Jean-Luc Marti, ACTA Notaires, 1003 Lausanne.

29.05.2024 / FAO n° 47

General Food Company SA, à Lausanne

CHE-382.740.464 (FOSC du 21.05.2021, p. 0/1005189546).

Nouvelle adresse:Place Saint-François 1, c/o Kellerhals Carrard Lausanne/Sion SA, 1003 Lausanne.

La signature de Benamor Mohammed El-Hadi est radiée.

29.05.2024 / FAO n° 47

Hot Dog Brokers Sàrl en liquidation, à Lausanne

CHE-488.573.662 (FOSC du 20.04.2022, p. 0/1005454569).

La liquidation étant terminée, la raison de commerce est radiée.

29.05.2024 / FAO n° 47

IANNALFO FASHION GROUP, à Lausanne

CHE-431.816.040 (FOSC du 09.01.2019, p. 0/1004537602).

Siège transféré à Pully.

Nouvelle adresse:Avenue de Villardin 24, 1009 Pully.

Iannalfo Walter est maintenant à Pully.

29.05.2024 / FAO n° 47

Impacte Pilotage SA, à Lausanne

CHE-267.290.358 (FOSC du 03.05.2024, p. 0/1006024950).

Statuts modifiés le 16.05.2024.

Nouvelle raison de commerce:Impact Pilotage SA.

29.05.2024 / FAO n° 47

InnoFund SA, à Lausanne

CHE-432.153.213 (FOSC du 09.08.2023, p. 0/1005813259).

Statuts modifiés le 16.05.2024.

Nouvelle raison de commerce:Jardins Lémaniques SA.

Nouveau but:la société a pour but la promotion de fonds de placements et d'investissements visant à soutenir des projets innovants, socialement impliqués dans le domaine des nouvelles technologies, du développement durable, de l'aide au développement et du maintien du tissu économique suisse, toutes activités commerciales de vente et conseils liés au soutien de projets, ainsi que l'exploitation d'un centre de formation et de recherche dans le domaine paysager, agricole et écologique.

La société peut:- exercer toute activité financière, commerciales ou industrielle, mobilière ou immobilière, en rapport direct ou indirect avec son but; - créer des succursales ou des filiales en Suisse et à l'étranger; - participer à toutes entreprises ayant un rapport direct ou indirect avec son but; - accorder des prêts ou des garanties à des actionnaires ou des tiers, si cela favorise ses intérêts.

29.05.2024 / FAO n° 47

IVM Conseils SA en liquidation, à Lausanne

CHE-112.876.407 (FOSC du 23.12.2020, p. 0/1005056813).

La liquidation étant terminée, la raison de commerce est radiée.

29.05.2024 / FAO n° 47

Kalan Food and Beverages Sàrl, à Lausanne

CHE-199.044.946 (FOSC du 21.11.2019, p. 0/1004765336).

Schatz Hanno est nommé président.

Nouveau gérant:Miserez Frédéric, de Lajoux (JU), à Moudon, avec signature collective à deux.

29.05.2024 / FAO n° 47

La Perle de Béthusy - Endrit Ametaj, à Lausanne

CHE-227.545.693 (FOSC du 04.12.2023, p. 0/1005900353).

L'entreprise individuelle est radiée, les activités continuant sous une autre forme juridique.

29.05.2024 / FAO n° 47

Michael Kessler Conseil Sàrl en liquidation, à Lausanne

CHE-111.755.190 (FOSC du 10.02.2022, p. 0/1005402632).

La liquidation étant terminée, la raison de commerce est radiée.

29.05.2024 / FAO n° 47

Oral-Clinic, Cabinet dentaire Luc TETAZ, à Lausanne

CHE-107.043.790 (FOSC du 02.03.2022, p. 0/1005418365).

Nouvelle raison de commerce:Oral-Clinic by Tétaz.

29.05.2024 / FAO n° 47

Projet Linéaire Suisse Sàrl en liquidation, à Lausanne

CHE-208.684.710 (FOSC du 01.12.2022, p. 0/1005617602).

La liquidation étant terminée, la raison de commerce est radiée.

29.05.2024 / FAO n° 47

Protectas Technology SA, à Lausanne

CHE-108.597.074 (FOSC du 29.12.2023, p. 0/1005924039).

La procuration de Virgili Mathieu est éteinte.

Berchten Yves est nommé président.

Chassot Benjamin n'est plus administrateur président.

Schacht Jean, dont la procuration est éteinte, engage désormais la société par sa signature collective à deux.

Beuchat Herbert, de Haute-Sorne, à Cham, avec signature collective à deux, et Crevoisier Jean, de Clos du Doubs, à Chexbres, avec signature collective à deux, sont membres du conseil d'administration.

29.05.2024 / FAO n° 47

Publishing Factory SA, à Lausanne

CHE-415.918.280 (FOSC du 14.07.2020, p. 0/1004936833).

La signature de Guiol Pierre est radiée.

29.05.2024 / FAO n° 47

Sommet Education Sàrl, à Lausanne

CHE-101.371.965 (FOSC du 13.07.2023, p. 0/1005795168).

Fresnel Fabien Yvon, Herz (nom d'usage Wexler) Sarah et Ramanantsoa Bernard ne sont plus gérants; leur signature est radiée.

Hadrbolec Caroline, inscrite sans signature, n'est plus gérante.

29.05.2024 / FAO n° 47

S-Santé SA, à Lausanne

CHE-307.608.227 (FOSC du 07.11.2023, p. 0/1005878872).

Statuts modifiés le 16.05.2024.

Augmentation ordinaire du capital-actions.

Nouveau capital-actions entièrement libéré:CHF 111'113.3, divisé en 1'111'133 actions nominatives de CHF 0.10, avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts.

Châtelain Florian, de Tramelan, à Tolochenaz, est membre du conseil d'administration avec signature individuelle.

29.05.2024 / FAO n° 47

Starbucks Coffee Trading Company Sàrl, à Lausanne

CHE-109.453.058 (FOSC du 27.09.2023, p. 0/1005847164).

Signature individuelle est conférée à Vega Alfaro Roberto Alonso, de Costa Rica, à Lausanne.

29.05.2024 / FAO n° 47

storm digital experiences Sàrl, à Lausanne

CHE-418.947.987 (FOSC du 03.11.2023, p. 0/1005876760).

Statuts modifiés le 16.05.2024.

Siège transféré à Echichens.

Nouvelle adresse:Chemin de Grassiaz 13, 1112 Echichens.

29.05.2024 / FAO n° 47

SWISS BEAUTE INSTITUT SARL, à Lausanne

CHE-237.749.518 (FOSC du 08.10.2021, p. 0/1005308742).

La signature de Gaudin David est radiée.

29.05.2024 / FAO n° 47

Swiss Made Concept Sàrl en liquidation, à Lausanne

CHE-207.363.350 (FOSC du 02.06.2017, p. 0/3559391).

La liquidation étant terminée, la raison de commerce est radiée.

29.05.2024 / FAO n° 47

World Lottery Association, à Lausanne

CHE-100.972.547 (FOSC du 22.06.2023, p. 0/1005775752).

L'autre adresse Case Postale 6744, 1002 Lausanne, est radiée.

Nouvelle autre adresse:Avenue de Provence 14, case postale 1013, 1001 Lausanne.

29.05.2024 / FAO n° 47

Fondation du Centenaire de l'Orchestre du Sentier, au Chenit

CHE-114.017.013 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834).

L'Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale ayant pris acte de la dissolution et constaté la liquidation de la fondation le 12.05.2023, le nom est radié.

29.05.2024 / FAO n° 47

CellHebe SA, au Mont-sur-Lausanne

CHE-376.840.169 (FOSC du 14.06.2022, p. 0/1005495332).

Statuts modifiés les 06.05.2024 et 13.05.2024.

Augmentation ordinaire du capital-actions.

Nouveau capital-actions entièrement libéré:CHF 311'530.29, divisé en 31'153'029 actions nominatives de CHF 0.01, avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts.

29.05.2024 / FAO n° 47

FairStyle Salon de beauté, Fernandes Gonçalves, au Mont-sur-Lausanne, Chemin de Maillefer 143, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

CHE-186.723.357.

Nouvelle entreprise individuelle.

Titulaire:Fernandes Gonçalves Sílvia, du Portugal, au Mont-sur-Lausanne, avec signature individuelle.

But:exploitation d'un salon de beauté.

29.05.2024 / FAO n° 47

i.e.m. immobilier Sàrl, au Mont-sur-Lausanne

CHE-464.670.375 (FOSC du 20.09.2022, p. 0/1005565408).

Statuts modifiés le 21.05.2024.

Nouvelle raison de commerce:i.e.m.

services Sàrl.

Nouveau but:la société a pour but de fournir tous conseils et services dans le domaine des ressources humaines, y compris mais non limité à la recherche, la sélection, la promotion, la formation, le recrutement et la mise à disposition de personnel, à titre intérimaire ou permanent, de fournir des conseils dans le domaine de l'informatique, de procurer l'assistance professionnelle en matière comptable, financière et administrative et de fournir des services en matière de gestion de salaires, de travaux de régie et de sous-traitance.

La société a également pour but de fournir des services dans le domaine de la construction et de transformation d'immeubles (à l'exception des opérations prohibées par la LFAIE); le commerce, le courtage, la gestion, l'administration, l'exploitation, la mise en valeur de tous biens immobiliers ou mobiliers, pour son compte ou le compte de tiers, à l'exception des opérations prohibées par la LFAIE, ainsi que l'exercice de tous mandats fiduciaires et autres opérations se rattachant à ces branches d'activité.

La société peut créer des succursales en Suisse et à l'étranger, participer à d'autres entreprises en Suisse et à l'étranger, acquérir ou créer des entreprises similaires ou apparentées, accorder des prêts ou des garanties à des associés ou à des tiers ainsi que conclure toutes les affaires et tous les contrats qui sont de nature à promouvoir le but de la société ou qui ont un rapport direct ou indirect avec celui-ci.

29.05.2024 / FAO n° 47

S. Beauty , Berisha, au Mont-sur-Lausanne

CHE-246.747.458 (FOSC du 01.03.2024, p. 0/1005975434).

Le titulaire reprenant son activité, l'entreprise individuelle est réactivée; les données restent inchangées.

Titulaire Berisha Shqipe, de et au Mont-sur-Lausanne, avec signature individuelle.

But:centre de esthétique.

29.05.2024 / FAO n° 47

Tapis-service société anonyme, Jean Pfeifer, en liquidation, au Mont-sur-Lausanne

CHE-107.874.733 (FOSC du 04.04.2024, p. 0/1006001159).

La procédure de faillite ayant été clôturée le 16.05.2024, la société est radiée d'office, conformément à l'art. 159a, al. 2, let. b ORC.