BCV Leaderboard

Permis de construire / Gros-de-vaud

Demandes d'autorisation préalable d'implantation (A), permis de construire (P), mise à l'enquête complémentaire (C) et avis rectificatif (R)

22.03.2024 / FAO n° 24

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
223827

Nature
Transformation(s)

Commune
Cugy (Vaud)
P-83-24-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. des Dailles 15

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2538724/1160099
Parc. 203
ECA 327

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

GEBARA BÉATRICE ET DAVID
1053 CUGY VD

Auteur des plans
GEBARA DAVID
architecte
Ch. des Dailles 15
1053 CUGY VD
tél. 0764794056

Commentaires
- Pose d'une isolation périphérique sur les façades et les murs contre terre. - Démolition de l'allège de la fenêtre dans la salle de jeu pour pose d'une porte fenêtre pour l'accès au jardin en façade sud.- Modification du balcon existant et de son escalier et habillage en bois ajouré sur les côtés.- Réfection de la rampe d'accès au garage + petit escalier h=1m.- Cabanon de jardin au nord de la parcelle.- Création d'une pièce d'eau biotope dans le jardin.

Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 2


22.03.2024 / FAO n° 24

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
228056

Nature
Transformation(s)

Commune
Fey
P-89-24-3-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Norman / Signal»
Réservoir d'eau Le Signal

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2541947/1168766
Parc. 267
ECA 255

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

COMMUNE DE FEY
1044 FEY

Auteur des plans
FREI PETRA COMPLAN AG
Wasserwerkgasse 39
3011 BERN
tél. 031 311 62 34
fax

Commentaires
Transformation d'une installation de communication mobile existante pour le compte de Swisscom (Suisse) SA et Salt Mobile SA avec des nouvelles antennes pour les technologies 3G, 4G et 5G. / FEYR / VD_8503A.

Dérogation
Hors zone à bâtir, voir justification art.24 LAT séparé.

Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir


22.03.2024 / FAO n° 24

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
228858

Nature
Transformation(s)

Commune
Sullens
P-76-24-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rue du Battoir 11 - 1036 Sullens

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2533490/1160620
Parc. 153
ECA 299
NRA 6

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

COMMUNE DE SULLENS
1036 SULLENS

Auteur des plans
MORIGGI ANNOUCK AARC ARCHITECTES SÀRL
architecte
Av. de la Gare 4
1040 ECHALLENS
tél. 021 881 28 04

Commentaires
Rénovation de la grande salle polyvalente, création d'une UAPE à l'étage et ajout de panneaux solaires.


22.03.2024 / FAO n° 24

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
229294

Nature
Rénovation totale

Commune
Fey
R-89-24-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rte d'Echallens 3-5

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2542200/1169575
Parc. 86
ECA 80
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

KRASNIQI ISMAJL F.I DÉCORATEUR SÀRL
1306 DAILLENS

Auteur des plans
HASOO ALAN ROCADES ARCHITECTES
architecte
Rue du Maupas 45
1004 LAUSANNE
tél.

Commentaires
Rénovation de 4 logements et création d'un nouveau logement dans les combles. Isolation périphérique et en toiture. Ouvertures en façades et en toiture. Pose d'une pompe à chaleur à sondes géothermiques (forage 2x190m) et panneaux solaires. Accès, création de 4 places de parc extérieures.

Dérogation
RCPE: article 6, nombre d'appartements. Article 40, places de stationnement.


22.03.2024 / FAO n° 24

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
229933

Nature
Construction nouvelle

Commune
Ogens
P-209-24-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Au Correvon»
Ch. de la Montagne 4

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2545900/1174190
Parc. 83
ECA 110
NRA 6

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

RIVERS-KIRBY JULIAN
2950 COURGENAY

Auteur des plans
NICOD JOACHIM NPPR INGÉNIEURS ET GÉOMÈTRES SA
ingenieur
Ch. du Château-Sec 6
1510 MOUDON
tél. 0219051588

Commentaires
Pose d'une conduite d'eau potable et défrichement forestier temporaire.

Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
Le projet implique un d'frichement de 300 m2


22.03.2024 / FAO n° 24

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
229968

Nature
Adjonction

Commune
Penthaz
P-72-24-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Pré-du-Château 10

Coord. géogr. / N° parcelle
2530900/1161525
Parc. 755

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

VIONNET CHRISTIAN ET MARINA
1303 PENTHAZ
BANDELIER ANNICK ET RÉGIS
1303 PENTHAZ
SOLOMON TOMY ET ROUA-ALINA
1303 PENTHAZ

Auteur des plans
DAENZER PIERRE DTP SA BUREAU D'ÉTUDES
ingenieur
Grand-Rue 5
1315 LA SARRAZ
tél. 021 866 65 01

Commentaires
Construction d'une piscine enterrée chauffée par pompe à chaleur, démolition et reconstruction d'un cabanon de jardin.


22.03.2024 / FAO n° 24

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
231702

Nature
Reconstruction après démolition

Commune
Goumoens
P-91-24-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Bois Batard»
Ch. du Bois Bâtard 1

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2534570/1168208
Parc. 2010
ECA 2013,2020
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

PERROUD PATRICK
1377 OULENS-SOUS-ECHALLENS

Auteur des plans
MIVELAZ GAËTAN AGRION ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Ch. du Stand 16 D
1040 ECHALLENS
tél. 0218282222

Commentaires
Déplacement de l'abri-tunnel existant et démolition des constructions illicites.

Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir


22.03.2024 / FAO n° 24

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
231706

Nature
Transformation(s)

Commune
Fey
C-89-24-2-2024-ME
P-89-6-1-2022-ME

Lieux-dits ou rues
«Béta / Ferme de Beta»

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2543435/1169510
Parc. 1016,1017
ECA 187

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

METRAUX ADRIEN PAUL
1040 ECHALLENS

Auteur des plans
MARTIN CÉDRIC JAQUIER MARTIN ARCHITECTES SARL
architecte
Ch. de Champ-Murat 15bis
1436 TREYCOVAGNES
tél. 024 524 31 40

Commentaires
Enquête complémentaire: maintien du bâtiment agricole ECA 187, suppression du couvert pour les veaux et du local technique. Modification d'implantation de la fosse à purin et de la zone de sortie régulière en plein air (SRPA). Modification d'implantation de la fumière, de l'implantation de la citerne de récupération (protection incendie) et des surfaces de circulation.

Dérogation
Aucune, l'art. 97 de la LAgr du 29 avril 1998 est applicable.

Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir


22.03.2024 / FAO n° 24

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
231753

Nature
Construction nouvelle

Commune
Montanaire
P-218-24-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Au Correvon»
Ch. de la Montagne 4 / Ogens

Coord. géogr. / N° parcelle
2545900/1174190
Parc. 4063,4077,4062

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

RIVERS-KIRBY JULIAN
2950 COURGENAY
NDOH ROSSIER MICHELINE
1038 BERCHER
ROSSIER JÉRÔME
1038 BERCHER
LAUSANNE LA COMMUNE LAUSANNE LA COMMUNE
1001 LAUSANNE

Auteur des plans
NICOD JOACHIM NPPR INGÉNIEURS ET GÉOMÈTRES SA
ingenieur
Ch. du Château-Sec 6
1510 MOUDON
tél. 0219051588

Commentaires
Pose d'une conduite d'eau potable et défrichement forestier temporaire.

Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
Le projet implique un d'frichement de 300 m2


15.03.2024 / FAO n° 22

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
228249

Nature
Transformation(s)

Commune
Oppens
P-372-22-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. de Mirebert 17

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2543015/1174200
Parc. 307
ECA 143

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

ROSSIER LILIANE ET RICHARD
9428 WALZENHAUSEN

Auteur des plans
PEIRY GERMAIN AGP ARCHITECTES SÀRL
Ch. du Martinet 11
1020 RENENS
tél. 021 634 03 31
fax 021 634 03 38

Commentaires
Division de l'habitation en deux logements à entrées individuelles, création d'un escalier en façade sud et d'un balcon en façade ouest.

Dérogation
RCPGA: article 7 COS et 35c distance à la limite / PACom: article 33 distance à la limite.


15.03.2024 / FAO n° 22

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
228355

Nature
Transformation(s)

Commune
Assens
C-79-22-2-2024-ME
P-80-51-1-2021-ME

Lieux-dits ou rues
«ES Longchamp»
Rte de Bettens 3

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2535255/1163710
Parc. 2264
ECA 1262

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

ETAT DE VAUD
1014 LAUSANNE

(DDP) KURZEN ALAIN MENETREY SA
1042 BIOLEY-ORJULAZ

Auteur des plans
GUGELMANN QUENTIN TBA ARCHITECTES SÀRL
architecte
Rte de Genève 15
1033 CHESEAUX
tél. 021 731 46 55

Commentaires
Création d'une porte et modification de deux fenêtres en façade nord et deux fenêtres en façade Est et création d'une mezzanine.


15.03.2024 / FAO n° 22

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
228806

Nature
Transformation(s)

Commune
Montanaire
P-218-22-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Les Prés Fornays - 1410 Thierrens

Coord. géogr. / N° parcelle
2547534/1173098
Parc. 289

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

LA COMMUNE DE MONTANAIRE
1410 THIERRENS

Auteur des plans
SUTER MARC CABLEX AG
ingenieur
Tannackerstrasse 7
3073 GÜMLIGEN
tél. +41 58 223 86 53

Commentaires
Transformation d'une installation de communication mobile pour le compte de Swisscom (Suisse) SA et Salt Mobile SA avec remplacement du mât et nouvelles antennes pour les technologies 3G, 4G et 5G / THIE / VD_3210B.

Dérogation
À l'art 36 LRou (fondation).


15.03.2024 / FAO n° 22

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230186

Nature
Construction nouvelle

Commune
Goumoens
P-91-22-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. des Oches 6 - Goumoens-la-Ville

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2536350/1167900
Parc. 235
ECA 269,387

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

LL IMMO SA
1372 BAVOIS

Auteur des plans
SRBULOVIC EMILO ARCHITEK SÀRL
architecte
Ch. de la Colice 21
1023 CRISSIER
tél. 021 903 66 66

Commentaires
Démolition des bâtiments ECA 269 et 387. Construction de 2 villas jumelles. Chauffage par pompes à chaleur et panneaux solaires. Parking souterrain (4 places) et 6 places de parc extérieures. Aménagements extérieurs, abattage d'arbres et arborisation.

Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie


15.03.2024 / FAO n° 22

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230318

Nature
Construction nouvelle

Commune
Essertines-sur-Yverdon
P-87-22-1-2024-M

Lieux-dits ou rues
«Epautheyres»
Rue des Saugettes 5-7

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2539110/1176785
Parc. 109
ECA 209
NRA 6

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

CHUARD LAURIANE ET FRENKY
1417 EPAUTHEYRES

Auteur des plans
VARIDEL DAVID BR PLUS INGENIEURS SA
ingenieur
Rue de la Plaine 68
1400 YVERDON-LES-BAINS
tél. 024 425 45 94

Commentaires
Remplacement d'un mur de soutènement, Mise en conformité d'un mur construit, Pose d'une citerne de récolte des eaux de pluie.

Dérogation
Aucune


15.03.2024 / FAO n° 22

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230549

Nature
Transformation(s)

Commune
Fey
C-89-22-1-2024-ME
P-89-8-1-2023-ME

Lieux-dits ou rues
«Derrière les Clos»
Rte de Vuarrens

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2542185/1169735
Parc. 66
ECA 18,287
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

GLAUSER MICHAËL GLAUSER SA
1814 LA TOUR-DE-PEILZ
CHESAUX ALAIN ODAL IMMOBILIER SARL
1814 LA TOUR-DE-PEILZ

Auteur des plans
SONNEY AURELIE BITZ ARCHITECTES ASSOCIÉS SA
architecte
Clamogne 16
1633 MARSENS
tél. +41 26 915 06 01

Commentaires
Enquête complémentaire : modification de la typologie des 7 logements des bâtiments ECA 18 et 287. Modification de l'agrandissement du bâtiment ECA 287. Modif. des ouvertures en façades et en toiture. Création d'un sous-sol partiel et de balcons. Inst. d'une pompe à chaleur air-eau. Modification des aménagements extérieurs et de l'emplacement des panneaux solaires.

Dérogation
Aucune

Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 3


15.03.2024 / FAO n° 22

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230774

Nature
Transformation(s)

Commune
Jorat-Menthue
P-216-22-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Villars-Tiercelin»
Ch. du Séchaud 6

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2543719/1164355
Parc. 6001
ECA 3138
NRA 6

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

BISCARO MARCO ET ALVES GONÇALVES BISCARO ESPERANÇA
1058 VILLARS TIERCELIN

Auteur des plans
BRIFFAZ ADRIEN LEADER FROID ARC LEMANIQUE S.A
RTE DE BELLEVUE 11
1029 VILLARS STE CROIX
tél. 079 656 85 86

Commentaires
Remplacement du système de chauffage existant (mazout) par l'installation d'une pompe à chaleur air-eau avec module extérieur.


15.03.2024 / FAO n° 22

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230811

Nature
Adjonction

Commune
Assens
P-79-22-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rte d'Yverdon 3

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2537423/1162872
Parc. 151
ECA 158

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

PASCALE MAURO
1042 ASSENS
GALLI LAURA
1042 ASSENS

Auteur des plans
DUFEY AURÉLIE EASY-SUN SÀRL
Passage du Lion d'Or 6A
1040 ECHALLENS
tél. 077 532 87 14

Commentaires
Remplacement d'une chaudière à mazout par une pompe à chaleur air/eau extérieure.

Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 2


15.03.2024 / FAO n° 22

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230995

Nature
Adjonction

Commune
Villars-le-Terroir
C-104-22-1-2024-M
R-104-102-1-2017-ME

Lieux-dits ou rues
Impasse de la Fontaine

Coord. géogr. / N° parcelle
2539140/1167280
Parc. 201

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

PITTET GRAZIELLA HOIRIE LUCIEN PITTET
1040 VILLARS LE TERROIR

Auteur des plans
CASAGRANDE CLAUDE ATELIER EN ARCHITECTURE RÉCRÉATION
architecte
CP 307
1001 LAUSANNE
tél. 0794492266

Commentaires
Enquête complémentaire pour : extension du sous-sol de l'atelier. Adaptation du parking souterrain. Unification de la couverture de la toiture de l'ensemble bâti, atelier, boxes et lofts, hangar et couvert. Déplacement de la rampe d'accès au parking souterrain. Modification du système de chauffage pour les bâtiments A, B et C, pompe à chaleur géothermie.

Dérogation
RPGA : article 6.5 al. 2, mode de couverture.


08.03.2024 / FAO n° 20

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
227987

Nature
Construction nouvelle

Commune
Montanaire
P-218-20-3-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Chapelle-sur-Moudon»
Les Troncs

Coord. géogr. / N° parcelle
2546415/1168945
Parc. 11107

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

BERARD CARINE ET LUC
1063 CHAPELLE-SUR-MOUDON

(PA) TRENCEV JOËLLE ET MARJAN
1063 CHAPELLE-SUR-MOUDON

Auteur des plans
MARTIN SONIA 3B ARCHITECTURE SA
architecte
Rte du Chasseral 8
1470 ESTAVAYER-LE-LAC
tél. 026 663 97 00

Commentaires
Construction d'une villa individuelle. Chauffage par pompe à chaleur air-eau intérieure et panneaux solaires. Construction d'un cabanon de jardin et poulailler. Aménagements extérieurs et accès, murs et enrochements. Défrichage d'arbustes.

Dérogation
RCPGA: art. 64 (mouvement de terre ) et demande d'application art . 53 (dépendances).

Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie


08.03.2024 / FAO n° 20

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
228690

Nature
Construction nouvelle

Commune
Sullens
P-76-20-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. de Moille-Sullaz 6

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2533614/1160883
Parc. 144
ECA 581

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

RUEFF NICOLAS
1036 SULLENS

Auteur des plans
THÉRY JULIE MISE EN SCÈNE KELLENBERGER SÀRL
architecte
Ch. de la Teinture 2
1169 YENS
tél. 0218004295

Commentaires
Construction d'une piscine extérieure enterrée.


08.03.2024 / FAO n° 20

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
228850

Nature
Transformation(s)

Commune
Jorat-Menthue
P-216-20-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Peney-le-Jorat»
Rte de Villars-Tiercelin

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2545530/1164840
Parc. 3023
ECA 2123
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

OVERNEY RAYMOND
1059 PENEY-LE-JORAT

Auteur des plans
BERNAY OLIVIER BERNAY ARCHITECTES
architecte
Rue du Collège 1
1515 VILLARS-LE-COMTE
tél. 021 323 45 30

Commentaires
Création de deux nouveaux logements et agrandissement d'un studio. Rénovation du laboratoire et des caves de la fromagerie. Démolition et reconstruction de nouveaux garages. Création de nouvelles fenêtres en toiture et en façades, pose d'une pompe à chaleur air/eau et de panneaux de panneaux solaires photovoltaïques. Démolition et reconstruction de souches de cheminée. Construction de 2 garages avec terrasse couverte et dépôt. Création de 6 places de parc.

Dérogation
PACom en cours d'approbation: dérogation à l'article 95 al. 1, hauteur maximum de façade).


08.03.2024 / FAO n° 20

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
229388

Nature
Transformation(s)

Commune
Montanaire
P-218-20-2-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Aux Bourlayes»
Rte de Corrençon, 1410 St-Cierges

Coord. géogr. / N° parcelle
2546844/1170819
Parc. 9408

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

COMMUNE DE MONTANAIRE
1410 THIERRENS

Auteur des plans
HENZER MICHAEL COMPLAN AG
Wasserwerkgasse 39
3011 BERN
tél. 031 311 62 34
fax

Commentaires
Modification d’un site de téléphonie mobile existant pour le compte de Salt Mobile SA (VD_3205A).

Dérogation
Justification art. 24 LAT.

Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir


08.03.2024 / FAO n° 20

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
229724

Nature
Agrandissement

Commune
Montanaire
P-218-20-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. du Champ de la Pierre 2, 1410 Saint-Cierges

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2546270/1171050
Parc. 9061
ECA 8304

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

GOTTOFREY YVES
1410 SAINT-CIERGES

Auteur des plans
LAURENT MARIE-EVE MEL ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Rte de Possens 25
1044 FEY
tél. 021 887 76 58

Commentaires
Agrandissement du logement existant situé à l'entresol.

Dérogation
Art. 11 RPGA de 1998 et art.7.5 RPACom en cours d'approbation (distance bâtiment / limite de la propriété voisine).

Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie


08.03.2024 / FAO n° 20

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230608

Nature
Rénovation totale

Commune
Poliez-Pittet
P-100-20-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rte d'Echallens 9

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2541900/1164510
Parc. 198
ECA 185

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

CARRARD FABIEN
1047 OPPENS

Auteur des plans
LAURENT MARIE-EVE MEL ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Rte de Possens 25
1044 FEY
tél. 021 887 76 58

Commentaires
Rénovation énergétique du bâtiment ECA 185.

Dérogation
RCCAT : à l'article 4.3, distance à la limite de la propriété voisine / demande d'application de l'art. 97, al. 6 LATC.


08.03.2024 / FAO n° 20

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
231482

Nature
Adjonction

Commune
Penthalaz
C-71-20-1-2024-ME
P-71-80-1-2023-ME

Lieux-dits ou rues
Rue Jean-Jacques Porchat 15, 1305 Penthalaz

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2530300/1162780
Parc. 69
ECA 91
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

LÖFFE PIERRE-ALAIN
1305 PENTHALAZ

Auteur des plans
BOEHM SANDRINE ILIOS GROUP SA
PL. DE LA GARE 11
1296 COPPET
tél. +41 21 566 26 21

Commentaires
Modification de l'emplacement de deux pompes à chaleur en cascade air/eau pour le bâtiment ECA n° 91.


01.03.2024 / FAO n° 18

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
223807

Nature
Reconstruction après démolition

Commune
Bercher
P-189-18-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rte de Fey 10

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2544030/1171370
Parc. 185
ECA 116,118

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

AUBERSON SERGE
1372 BAVOIS
AUBERSON GERALD
1038 BERCHER
AUBERSON PHILIPPE
1462 YVONAND

(PA) BURKHALTER JEAN DANIEL BJD IMMOBILIER SARL
1462 YVONAND

Auteur des plans
MAILLARD LUDOVIC MAILLARD ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Av. de Rhodanie 46b
1007 LAUSANNE
tél. 0215105058

Commentaires
Démolition des bâtiments ECA 116, 118 et du garage. Construction de 5 villas mitoyennes. Chauffage par pompes à chaleur à sondes géothermiques (forage 3x250m) et panneaux solaires. Aménagements extérieurs, 6 places de parc pour voitures et place pour vélos. Arbre à abattre et arborisation nouvelle.

Dérogation
Néant


01.03.2024 / FAO n° 18

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
225537

Nature
Reconstruction après démolition

Commune
Montilliez
P-99-18-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Poliez-le-Grand»
Ch. Derrière Ville 17 A - 17 B

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2541056/1165250
Parc. 653
ECA 306,307

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

COMMUNE DE MONTILLIEZ
1041 POLIEZ-LE-GRAND

(DDP) TZAUT GAËL LEAG IMMOBILIER SA
1041 BOTTENS

Auteur des plans
MAILLARD LUDOVIC MAILLARD ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Av. de Rhodanie 46B
1007 LAUSANNE
tél. 0215105058

Commentaires
Démolition du bâtiment industriel ECA 307. Construction d'un hangar et couvert pour camions. Construction d'une marquise et d'un poste de distribution de carburant. Place de lavage intérieure, stockage carburant citerne 20'000l., brise-vue. Réfection d'un mur de soutènement.

Dérogation
RCPGA: à l'article 40.2, distance à la limite et à l'article 41.3, hauteur maximale.


01.03.2024 / FAO n° 18

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
227900

Nature
Transformation(s)

Commune
Goumoens
P-91-18-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Goumoens-la-Ville / Corrayette»
Ch. de la Corrayette 1

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2536472/1168226
Parc. 90
ECA 244

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

BELLON MARIE-JOSÉE
1376 GOUMOENS-LA-VILLE

Auteur des plans
PONS NATHANAEL LA LIGNE - ATELIER D'ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Rte de Brenles 5
1683 CHESALLES-SUR-MOUDON
tél. 079 699 47 30

Commentaires
Pose d'une isolation périphérique (16cm) pour le bâtiment ECA 244. Installation de panneaux solaires photovoltaïques (12m2) et thermiques (4m2). Création d'un second logement.

Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir


01.03.2024 / FAO n° 18

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
229294

Nature
Rénovation totale

Commune
Fey
P-89-18-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rte d'Echallens 3-5

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2542200/1169575
Parc. 86
ECA 80
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

KRASNIQI ISMAJL F.I DÉCORATEUR SÀRL
1306 DAILLENS

Auteur des plans
HASOO ALAN ROCADES ARCHITECTES
architecte
Rue du Maupas 45
1004 LAUSANNE
tél.

Commentaires
Rénovation de 4 logements et création d'un nouveau logement dans les combles. Isolation périphérique et en toiture. Ouvertures en façades et en toiture. Pose d'une pompe à chaleur à sondes géothermiques (forage 2x190m) et panneaux solaires. Accès, création de 4 places de parc extérieures.

Dérogation
RCPE: article 6, nombre d'appartements.


01.03.2024 / FAO n° 18

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
229671

Nature
Transformation(s)

Commune
Montanaire
P-218-18-2-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rue du Château 2A, 1063 Chapelle-sur-Moudon

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2546094/1168888
Parc. 3065
ECA 2018
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

JATON VALERIE ET DUBOUX CHARLES
1063 CHAPELLE-SUR-MOUDON

Auteur des plans
MENTHONNEX ANTOINE 3PLUS ARCHITECTES SA
architecte
Rue Sain-Martin 9
1003 LAUSANNE
tél. 021 321 63 50

Commentaires
Création d'un nouveau logement dans la partie Nord-Ouest du bâtiment (ancienne habitation des employés et soue)


01.03.2024 / FAO n° 18

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
229787

Nature
Transformation(s)

Commune
Echallens
P-85-18-3-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. de Daillens 58

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2537695/1165595
Parc. 1640
ECA 1436,1437

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

CLERC PHILIPPE
1040 ECHALLENS
CLERC NATHALIE
1040 ECHALLENS

Auteur des plans
LAURENT MARIE-EVE MEL ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Rte de Possens 25
1044 FEY
tél. 021 887 76 58

Commentaires
Démolition du couvert à voitures et du cabanon existants. Construction d'un garage, d'un abri, d'un local piscine et d'une piscine enterrée chauffée par pompe à chaleur air-eau. Installation d'une pompe à chaleur à sonde géothermique (forage 200m). Pose de panneaux solaires. Abattage d'un arbre.


01.03.2024 / FAO n° 18

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230277

Nature
Construction nouvelle

Commune
Montanaire
P-218-18-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rue du Battoir 8, 1063 Chapelle-sur-Moudon

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2546410/1168660
Parc. 3378
ECA 2296

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

DIND SANDRINE ET YANIS
1063 CHAPELLE-SUR-MOUDON

(PA) STREIT KARINE ET DIDIER
1063 CHAPELLE-SUR-MOUDON

Auteur des plans
BLASER EMMANUEL BLASER ENERGIE
Rue du Montellaz 8
1525 SEIGNEUX
tél. 079 598 02 09

Commentaires
Mise en place d'une PAC air/eau extérieure en remplacement d'une chaudière à mazout et construction d'un couvert en bois pour 2 voitures. Pose de clôtures et d'un chenil.


01.03.2024 / FAO n° 18

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230651

Nature
Construction nouvelle

Commune
Pailly
P-97-18-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rue du Borgeaud 8

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2541760/1172502
Parc. 85
ECA 46,47
NRA 3,6

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

RICHARDET MARYLINE
1416 PAILLY

Auteur des plans
VON GUNTEN HERVÉ BR PLUS INGENIEURS SA
ingenieur
Rue de la Plaine 68
1401 YVERDON-LES-BAINS
tél. 024 425 45 94

Commentaires
Construction d'une piscine enterrée non chauffée et d'une pergola.


01.03.2024 / FAO n° 18

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230690

Nature
Adjonction

Commune
Echallens
C-85-18-2-2024-M
C-85-4-1-2023-M

Lieux-dits ou rues
Rte de Moudon 14

Coord. géogr. / N° parcelle
2538770/1165730
Parc. 406

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

SCHMALZ PATRICK ET DEMIERRE STEVE DSIMMOB SA
1053 CUGY

Auteur des plans
ROBYR FRÉDÉRIQUE PMS ARCHIPROMO
architecte
Rte de Bottens 5
1053 CUGY
tél. 0218815812

Commentaires
Enquête complémentaire pour l'implantation de clôtures anti-bruit et pare-vue.


01.03.2024 / FAO n° 18

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230931

Nature
Changement ou nouvelle destination des locaux

Commune
Echallens
P-85-18-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Pl. des Balances 3

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2538455/1165950
Parc. 77,78
ECA 100,101
NRA 4,4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

GRIVET JEAN-JACQUES E-MOB
1895 VIONNAZ

Auteur des plans
MERCURI SALVATORE MULTI-DESIGN SÀRL
NADIA BRIDEL
architecte
Rte d'Echallens 38
1418 VUARRENS
tél. 021 8814200

Commentaires
Transformation des bâtiments ECA 100 et 101. Création d'un logement au rez-de-chaussée en lieu et place de l'atelier (parcelle 77). Division du logement existant en 2 appartements (parcelle 78).

Dérogation
Aucune/demande d'application des articles 80 et 82 LATC (article 3.1 du règlement dur l'aménagement du territoire et les constructions).


01.03.2024 / FAO n° 18

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
231641

Nature
Transformation(s)

Commune
Froideville
C-90-18-1-2024-M
P-90-90-1-2022-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. du Réservoir 2

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2541885/1161560
Parc. 365
ECA 193

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

COMMUNE DE FROIDEVILLE
1055 FROIDEVILLE

Auteur des plans
ROBYR FREDERIQUE PMS ARCHIPROMO
architecte
Rte de Bottens 5
1053 CUGY
tél. 0218815812
fax 0218815813

Commentaires
Modifications et nouvel emplacement du couvert (local à vélo). Modification des accès et places de parc. Modification du parking en pavés filtrants. Pose d'une borne de recharge électrique. Création d'un muret pour les terrasses. Arbre à planter.


23.02.2024 / FAO n° 16

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
226161

Nature
Construction nouvelle

Commune
Essertines-sur-Yverdon
P-87-16-1-2024-ME
C-87-101-1-2020-ME

Lieux-dits ou rues
«Nonfoux»
Ch. des Luchères 17

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2539990/1174335
Parc. 226
ECA 618

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

COLLET ALEXANDRE
1417 ESSERTINES-SUR-YVERDON

Auteur des plans
DUVILLARD PASCAL ATELIER ARCHITECTURE P. DUVILLARD SA
architecte
Grand-Rue 80
1373 CHAVORNAY
tél. 024 441 5383

Commentaires
Construction d'une piscine enterrée chauffée et d'un jacuzzi. Pose d'une pompe à chaleur air-eau (pour la piscine). Construction d'un couvert à voitures.

Dérogation
Aucune / RLATC: demande d'application de l'article 39 pour la piscine et le couvert.


23.02.2024 / FAO n° 16

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
226999

Nature
Construction nouvelle

Commune
Sullens
P-76-16-2-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Les Prés Saint Pierre»
Rte de Cheseaux 21

Coord. géogr. / N° parcelle
2533360/1160530
Parc. 50

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

MONBARON NATHALIE
1036 SULLENS

(PA) LOSEY STÉPHANE ELITE PROMOTIONS SA
1260 NYON

Auteur des plans
VOLPI CARLO
architecte
Ch. du Petray 1E
1222 VESENAZ
tél.

Commentaires
CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE DE 5 LOGEMENTS MINERGIE, PARKING SOUTERRAIN, PANNEAUX SOLAIRES ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS. DEMOLITION D'UNE MAISON.


23.02.2024 / FAO n° 16

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230129

Nature
Transformation(s)

Commune
Penthalaz
C-71-16-1-2024-ME
P-71-54-1-2023-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. du Moléson 4

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2529860/1163050
Parc. 515
ECA 594

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

VIRY XAVIER ET NADINE
1305 PENTHALAZ

Auteur des plans
COELHO MARCO BATI VISION SA
architecte
Rte de Sorge 2
1030 BUSSIGNY
tél.

Commentaires
Ajout de l’emplacement de l’installation extérieure de la pompe à chaleur air/eau sur la façade nord du bâtiment ECA n° 594.


23.02.2024 / FAO n° 16

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230338

Nature
Transformation(s)

Commune
Bottens
P-81-16-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Planches»
Ch. des Planches 12

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2540608/1162802
Parc. 908
ECA 470

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

MICHAUD ALEXANDRE ET SONIA
1041 BOTTENS
MONTELEONE DAVIDE
1041 BOTTENS
MONTELONE SANDRA
1041 BOTTENS

Auteur des plans
TATONE VITO GROUPE-E CONNECT SA
En Budron 12 A
1052 LE MONT-SUR-LAUSANNE
tél. 076 374 74 51

Commentaires
Remplacement du système de chauffage existant (gaz) par l'installation d'une pompe à chaleur air-eau avec module extérieur.


23.02.2024 / FAO n° 16

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230410

Nature
Construction nouvelle

Commune
Montilliez
P-99-16-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Sugnens»
Ch. du Jura 2

Coord. géogr. / N° parcelle
2541245/1167505
Parc. 3285

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

CORNU ANNABELLE
1043 SUGNENS

Auteur des plans
DAENZER PIERRE DTP SA BUREAU D'ÉTUDES
ingenieur
Rue des Terreaux 20 - CP 60
1350 ORBE
tél. 024 442 92 92

Commentaires
Construction d'une piscine enterrée chauffée par pompe à chaleur.


23.02.2024 / FAO n° 16

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230622

Nature
Transformation(s)

Commune
Villars-le-Terroir
P-104-16-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Villars-le-Terroir»
Ch. du Larrit 6

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2538712/1167139
Parc. 468
ECA 451,607

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

VARONE ROSALBA ET LUIGI PPE 5737-468 LOT 1-2
1040 VILLARS-LE-TERROIR

Auteur des plans
DEL MORO YAN DEL MORO SARL
Ch. de l'Arzillier 1
1040 ECHALLENS
tél. 021 881 33 63
fax 021 881 57 32

Commentaires
Remplacement du système chauffage (mazout) par l'installation d'une pompe à chaleur air-eau avec module extérieur.


23.02.2024 / FAO n° 16

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230835

Nature
Transformation(s)

Commune
Vuarrens
P-106-16-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
La Croix 10

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2539524/1170782
Parc. 1453
ECA 425
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

HOSTETTLER CHRISTOPHE ET HOSTETTLER MYRIAM
1418 VUARRENS

Auteur des plans
DUTOIT PIERRE-ALAIN DUTOIT COMBITEC SA
Grand-Rue 21
1416 PAILLY
tél. 021 887 85 44

Commentaires
Remplacement du système de chauffage existant (mazout) par la pose de 4 sondes géothermiques (forages 210m.).


23.02.2024 / FAO n° 16

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230863

Nature
Agrandissement

Commune
Froideville
C-90-16-1-2024-ME
P-90-100-1-2022-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. du Maupas

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2542210/1161390
Parc. 38
ECA 33
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

MATHEY BENJAMIN
1055 FROIDEVILLE

Auteur des plans
MARADAN MICHEL ATELIER D'ARCHITECTURE FAVRE ET PELET SA
architecte
Ch. de Verdaine 5
1042 ASSENS
tél. 021 881 63 23
fax 021 881 63 24

Commentaires
Diverses modifications du projet, création d'un sous-sol, d'un couvert et d'une fermeture en façade.

Dérogation
A l'art. 12.5 (distance à la limite) . A l'art. 12.7 (longueur de façade).


23.02.2024 / FAO n° 16

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
231121

Nature
Transformation(s)

Commune
Sullens
P-76-16-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rte de Mex 13

Coord. géogr. / N° parcelle
2533134/1160415
Parc. 85

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

PITTON MARIE CHRISTINE COMMUNE DE SULLENS
1036 SULLENS

Auteur des plans
HOFMANN MARY ESQUISSE DU PAYSAGE SÀRL
architecte
Rue Cité Derrière 8
1005 LAUSANNE
tél. 079 961 67 57

Commentaires
Réaménagement de la cour d'école.

Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 2


20.02.2024 / FAO n° 15

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
226211

Nature
Construction nouvelle

Commune
Bournens
P-47-15-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Ch. du Bugnon 9A et 9B»

Coord. géogr. / N° parcelle
2532905/1161910
Parc. 448

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

SPAHN BARBARA
1035 BOURNENS

(PA) SCHNEPP ROLAND RLS IMMOBILIER SA
1012 LAUSANNE

Auteur des plans
MANCISIDOR-MORRAS MARIA ERAIKI ARCHITECTES SARL
architecte
Av. de la Plaine 46
1400 YVERDON-LES-BAINS
tél. 024 555 25 35

Commentaires
Construction d'un immeuble de 3 logements.

Dérogation
Art. 63 du RCPEPC mouvement de terre supérieur 1'50m.

Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie


16.02.2024 / FAO n° 14

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
225706

Nature
Transformation(s)

Commune
Lussery-Villars
P-63-14-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. du Refuge 2

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2530285/1165290
Parc. 1006
ECA 203,202
NRA 3,6

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

CHAPPUIS VALENTIN
1307 LUSSERY-VILLARS

Auteur des plans
ZUFFEREY BASILE ZUFF ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Sentier des Collines 2
3967 VERCORIN
tél. 0768221449

Commentaires
Démolition du bâtiment n°202 et du couvert, Construction d'un mur.Transformations au nord-est du bâtiment ECA n°203, aménagement d'un nouveau logement, création de 2 velux, Chauffage par PAC air/eau.Transformation au sud-est du bâtiment ECA n°203, accès, aménagement de 11 places de parc extérieures et 2 places de parc couvertes.

Dérogation
À l'article 77 du règlement communal (Places de stationnement dans les limites de constructions).


16.02.2024 / FAO n° 14

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
226843

Nature
Transformation(s)

Commune
Essertines-sur-Yverdon
P-87-14-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rue du Coin 6

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2538815/1174270
Parc. 58
ECA 30
NRA 3

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

GONIN SÉBASTIEN CINQ-NEUF SÀRL
1417 ESSERTINES-SUR-YVERDON

Auteur des plans
DUVILLARD PASCAL ATELIER D'ARCHITECTURE P.DUVILLARD SA
architecte
Grand-Rue 80 - CP 36
1373 CHAVORNAY
tél. 0244415383

Commentaires
Mise en conformité et agrandissement de l'atelier de graphisme. Pose de 4 Velux et 2 fenêtres en façade nord-est. Ajout d'une place de parc.


16.02.2024 / FAO n° 14

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
229196

Nature
Construction nouvelle

Commune
Montanaire
P-218-14-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rte de Thierrens 10f, 1410 St-Cierges

Coord. géogr. / N° parcelle
2546290/1171440
Parc. 9585

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

CUDRÉ-MAUROUX MIREILLE ET PIERRE-ALAIN
1410 ST-CIERGES

Auteur des plans
STEINER GRÉGORY GEMETRIS SA
ingenieur
Grand'Rue 1
1083 MÉZIÈRES
tél. 0219463063

Commentaires
Construction d'une piscine semi-enterrée chauffée par une PAC air/eau.


16.02.2024 / FAO n° 14

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
229321

Nature
Transformation(s)

Commune
Penthalaz
C-71-14-2-2024-ME
P-71-12-1-2023-ME

Lieux-dits ou rues
Rte de la Gare 44

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2529900/1162200
Parc. 160
ECA 290

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

SAILING ATHLETES FOUNDATION (SAF)
1422 GRANDSON

Auteur des plans
BARRO JULIEN ATELIER OBJECTIFS SA
architecte
Rue du Tunnel 7
1227 CAROUGE
tél. 076 432 16 16

Commentaires
Mise aux normes d'un système process de production de froid existant du bâtiment ECA n° 290.


Emil Frey - rectangle