Permis de construire / Gros-de-vaud

Demandes d'autorisation préalable d'implantation (A), permis de construire (P), mise à l'enquête complémentaire (C) et avis rectificatif (R)

09.08.2024 / FAO n° 64

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234372

Nature
Adjonction

Commune
St-Barthélemy (Vaud)
P-102-64-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rte du Village 33

Coord. géogr. / N° parcelle
2536313/1165285
Parc. 72

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

PIRRELLO VILMA ET DOMINIQUE
1040 ST-BARTHÉLEMY VD

Auteur des plans
FINOLEZZI TOMMASO FINOLEZZI CHAUFFAGES SÀRL
Ch. des Pins 9
1034 BOUSSENS
tél. +41792194527

Commentaires
Remplacement du système du chauffage existant (gaz) par l'installation d'une pompe à chaleur à sonde géothermique (forage 165m).


09.08.2024 / FAO n° 64

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234453

Nature
Construction nouvelle

Commune
Penthalaz
P-71-64-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Champ Riondenne»

Coord. géogr. / N° parcelle
2530720/1162450
Parc. 419

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

BORGEAUD ANDRÉ
1305 PENTHALAZ

Auteur des plans
COURDESSE RÉGIS ALPHA-GEO - INGENIEURS ET GEOMETRES SA
ingenieur
Ch. du Prieuré 4 / CP 50
1304 COSSONAY
tél. 0218631130

Commentaires
Construction d'un abri-tunnel et création d'une nouvelle place.

Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir


09.08.2024 / FAO n° 64

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234900

Nature
Transformation(s)

Commune
Penthéréaz
P-98-64-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Pl. du Collège 6

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2536110/1170365
Parc. 58
ECA 57
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

MAYOR WILLY MICHEL
1375 PENTHÉRÉAZ

Auteur des plans
DEVAUD STÉPHANE HOBAT SÀRL
architecte
Rue du Verdet 13a
1375 PENTHÉRÉAZ
tél. 079 552 42 99

Commentaires
Transformations et agrandissement du bâtiment ECA 57, surélévation partielle de la toiture et agrandissement du logement existant. Création et modification d'ouvertures.

Dérogation
RGATC: à l'article 6.3, pente de la toiture.


09.08.2024 / FAO n° 64

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234909

Nature
Transformation(s)

Commune
Etagnières
P-88-64-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«La Combe»
Impasse de la Combe 10

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2536895/1161385
Parc. 491
ECA 174

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

DUVOISIN PHILIPPE
1037 ETAGNIÈRES
DUVOISIN MICHÈLE
1033 CHESEAUX

Auteur des plans
DEMETRIO JOAO DEMARO SA
architecte
Ch. de Grassiaz 2
1112 ECHICHENS
tél. 021 802 02 45

Commentaires
Transformation du bâtiment ECA 174, création d'un second logement, d'un balcon / terrasse. Modification d'une ouverture en façade sud.

Dérogation
RCCAT: à l'article 16, COS.


09.08.2024 / FAO n° 64

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
235118

Nature
Construction nouvelle

Commune
Cugy (Vaud)
P-83-64-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rte de Lausanne

Coord. géogr. / N° parcelle
2538435/1159060
Parc. DP 1024,DP 1023

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

COMMUNE DE CUGY
1053 CUGY

Auteur des plans
GINDROZ LUC ALPHA-GEO - INGENIEURS ET GEOMETRES SA
ingenieur
Praz-Palud 7
CP 191
1040 ECHALLENS
tél. 021 886 22 44

Commentaires
Aménagement pour la mise aux normes LHand (loi sur l'égalité pour les handicapés) des arrêts de transports publics (TP). Modération de trafic et construction d'un abri bus et d'un abri à vélos.


09.08.2024 / FAO n° 64

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
235137

Nature
Transformation(s)

Commune
Sullens
C-76-64-1-2024-ME
P-76-21-1-2023-ME

Lieux-dits ou rues
«LES PRES SAINT-PIERRE»
RUE DE LA CROIX BLANCHE 4

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2533250/1160610
Parc. 52
ECA N.C.
NRA N.C.

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

APDSK AG
1180 ROLLE

Auteur des plans
FIESCHI MARIA GRAZIA BT ARCHITECH SARL
architecte
GRAND-RUE 70
1180 ROLLE
tél. 021 826 05 58

Commentaires
DEPLACEMENT DE 2 VELUX ET AJOUT DE 9 VELUX


09.08.2024 / FAO n° 64

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
235175

Nature
Construction nouvelle

Commune
Bercher
P-189-64-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Le Vieux Château»

Coord. géogr. / N° parcelle
2544715/1171540
Parc. 154,DP1097

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

COMMUNE DE BERCHER
1038 BERCHER
DAVOLI CLAUDE-ALAIN DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ENVIRONNEMENT
1530 PAYERNE

Auteur des plans
POINTET VINCENT JAQUIER POINTET SA
ingenieur
Rue des Pêcheurs 7
1400 YVERDON-LES-BAINS
tél. 0244246070

Commentaires
Aménagement d'un enrochement naturel.

Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
Le projet implique un d'frichement de 505 m2
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie


26.07.2024 / FAO n° 60

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
229040

Nature
Construction nouvelle

Commune
St-Barthélemy (Vaud)
P-102-60-2-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«La Condemenaz»
Rte du Château 48

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2535432/1163315
Parc. 253
ECA 208

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

PPE FLLT 265 (LOT 4) NERINI RICHARD MARLÈNE PPE 262 À 277 ADMIN: MOULLET DANIEL
1040 SAINT-BARTHÉLEMY

Auteur des plans
DELACRÉTAZ BERNARD INGÉNIEUR EPFL - GÉOMÈTRE BREVETÉ
ingenieur
Rte du Collège 2
1040 SAINT-BARTHÉLEMY
tél. 021 882 53 73

Commentaires
Construction d'une piscine enterrée chauffée par pompe à chaleur. Installation d'une palissade sur le mur existant.

Dérogation
aucune


26.07.2024 / FAO n° 60

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230672

Nature
Rénovation totale

Commune
Montilliez
P-99-60-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«L'Epenettaz»
Rte de Moudon 8

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2540800/1165312
Parc. 242
ECA 97
NRA 2

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

MERMOUD JEAN-MARC ET PHILIPPE P.A. MERMOUD JEAN-MARC
1172 BOUGY-VILLARS

Auteur des plans
BADOUX JEAN-LUC ATELIER D'ARCHITECTURE ARCHITOISE SA
architecte
Rte du Signal 53
1091 GRANDVAUX
tél. 021 791 19 55

Commentaires
Transformation et assainissement thermique du bâtiment ECA 97. Rénovation d'un logement existant et création de 5 logements dans l'ancien rural. Chauffage par pompe à chaleur à sondes géothermiques (forage 5x150m) et panneaux solaires. Accès, arborisation et 12 places de parc.

Dérogation
RCPGA : à l'article 29, aménagement de 12 places de parc dans espaces cours et jardin.


26.07.2024 / FAO n° 60

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
231599

Nature
Adjonction

Commune
St-Barthélemy (Vaud)
P-102-60-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. Sous le Château 4

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2535390/1165331
Parc. 131
ECA 116
NRA 3

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

LIMAT VICTOR
1040 SAINT-BARTHÉLEMY

Auteur des plans
TOMESCU ALEXANDRU SOLAIR SÀRL
Rte d'Ecône 111
1907 SAXON
tél. 0799026422

Commentaires
Installation d'une pompe à chaleur air-eau avec module extérieur.

Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 3
Installation soumise ' 'tude d'impact sur l'environnement (EIE)


26.07.2024 / FAO n° 60

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234000

Nature
Adjonction

Commune
Poliez-Pittet
P-100-60-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rte d'Oron 3c

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2542194/1164390
Parc. 249
ECA 259

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

JAEGER FRANÇOIS
1041 POLIEZ-PITTET

Auteur des plans
DAMIOLI FLAVIO 1040 CHAUFFAGE
Rte de Cossonay 26
1040 ECHALLENS
tél. 0218031040

Commentaires
Installation d'une pompe à chaleur à sonde géothermique (forage 195 m).


26.07.2024 / FAO n° 60

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234163

Nature
Construction nouvelle

Commune
Jorat-Menthue
P-216-60-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Es Esserts/ Villars -Tiercelin»
Ch. des Esserts

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2544460/1163320
Parc. 6277
ECA 4243,3112,3261

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

LA COMMUNE DE JORAT-MENTHUE
1062 SOTTENS

Auteur des plans
NICOD JOACHIM NPPR INGÉNIEURS ET GÉOMÈTRES SA
ingenieur
Ch. du Château-Sec 6
1510 MOUDON
tél. 021 905 15 88

Commentaires
Mise en conformité de divers éléments sportifs.

Dérogation
PPA Les Esserts: à l'article 10, distance à la lisière de forêt / PPA Les Esserts: demande d'application de l'article 8, distance à la lisière de forêt.


26.07.2024 / FAO n° 60

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234236

Nature
Transformation(s)

Commune
Montanaire
P-218-60-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rue Vaudanne 30, 1063 Chapelle-sur-Moudon

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2546449/1169158
Parc. 3164
ECA 2256,8452,2320,2224,2215a

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

JEANNERET EDDY
1063 CHAPELLE-SUR-MOUDON

Auteur des plans
CARRARD SYLVAIN DESSEIN ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Champ de la Vigne 7
1470 ESTAVAYER-LE-LAC
tél. 026 663 25 36
fax 026 663 25 36

Commentaires
Mise en conformité de la chambre à lait et de l'infirmerie attenantes au rural G1, avec changement de revêtement de toiture et pose de panneaux solaires sur 6 bâtiments agricoles.

Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 3


26.07.2024 / FAO n° 60

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234303

Nature
Construction nouvelle

Commune
Cugy (Vaud)
P-83-60-1-2024-M

Lieux-dits ou rues
«Es Chesaux»
Ch. des Alouettes 1

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2539235/1159790
Parc. 1064
ECA 897,972

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

BEYELER SCARAMUZZINO KARIN ET SCARAMUZZINO PASCAL
1053 CUGY (VAUD)

Auteur des plans
JOURDAN PASCAL GEMETRIS SA
ingenieur
Pl. du Nord 6
1071 CHEXBRES
tél. 021 946 30 63

Commentaires
Construction d'une cabane de jardin.


19.07.2024 / FAO n° 58

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234333

Nature
Adjonction

Commune
Cugy (Vaud)
P-83-58-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. de Bellevue 1, 1053 Cugy

Coord. géogr. / N° parcelle
2539155/1159461
Parc. 439

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

PINSON-MAGNIN ANNICK
1053 CUGY
PINSON JOËL
1053 CUGY

Auteur des plans
MERZ BASIL FORME COMMUNE SNC
architecte
Av. Tissot 12
1006 LAUSANNE
tél. 078 849 06 34
fax

Commentaires
Petite passerelle piétonne reliant un jardin surélevé à la terrasse d’une villa. Création d'une pergola.


12.07.2024 / FAO n° 56

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
231793

Nature
Transformation(s)

Commune
Pailly
P-97-56-3-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Bellevue»
Ch. de Bellevue 1

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2541350/1171905
Parc. 136
ECA 142
NRA 3

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

CLERC SÉBASTIEN
1024 ECUBLENS

Auteur des plans
PRETOLANI MATTIA ELLIPSEARCHITECTURE SÀRL
architecte
Av. de la Gare 41
1003 LAUSANNE
tél. 0764181157

Commentaires
Transformation et rénovation de l'habitation et du rural ECA 142. Installation de panneaux solaires. Changement du chauffage: chaudière à pellets et modification des cheminées. Bassins de rétention EC pour récolte des eaux de toiture. Modification des raccordements EU/EC. Démolition de la citerne à mazout et pose d'un silo à pellets enterré.

Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir


12.07.2024 / FAO n° 56

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
232276

Nature
Transformation(s)

Commune
Froideville
P-90-56-4-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. du Maupas 9

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2542390/1161560
Parc. 109
ECA 152,746
NRA 6,6

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

MARTIN DOMINIQUE
1055 FROIDEVILLE

Auteur des plans
GLAUSER FRÉDÉRIC BUREAU D ARCHITECTURE FREDERIC GLAUSER SA
architecte
Sur La Ville 6
1443 CHAMPVENT
tél. 0244596010

Commentaires
Transformation de l'habitation, aménagement d'un local pour l'exploitation dans le bâtiment ECA n°152, création d'un balcon et d'un sas d'entrée, ouvertures en façades, changement du système de chauffage gaz par une PAC air-eau.

Dérogation
Dérogation à l'art. 3.2 du règlement général sur l'aménagement du territoire et les constructions (surface bâtie).


12.07.2024 / FAO n° 56

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
233226

Nature
Construction nouvelle

Commune
Vuarrens
P-106-56-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Devant Vuarrengel»
Ch. du Levant 3

Coord. géogr. / N° parcelle
2539490/1171405
Parc. 1510

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

JANIN CÉDRIC ET MARLYSE LOT 1510-2
1418 VUARRENS
REIS GONCALVES RAFAEL ET SANCHEZ AÏNARA
1418 VUARRENS

Auteur des plans
VON GUNTEN HERVÉ BR PLUS INGENIEURS SA
ingenieur
Rue de la Plaine 68
1401 YVERDON-LES-BAINS
tél. 024 425 45 94

Commentaires
Construction d'une piscine enterrée non-chauffée et d'un mur de soutènement.


12.07.2024 / FAO n° 56

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
233490

Nature
Construction nouvelle

Commune
Froideville
P-90-56-3-2024-M

Lieux-dits ou rues
«Derrière la Ville»
Ch. du Crétillon 2 et 4

Coord. géogr. / N° parcelle
2541530/1161225
Parc. 954

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

PPE 954-1 À 954-16 ADMINISTRATEUR : COMPTOIR IMMOBILIER SA
1001 LAUSANNE
FROIDEVILLE LA COMUUNE
1055 FROIDEVILLE

Auteur des plans
FARRA BICHER BOSS & ASSOCIÉS - INGÉNIEURS CONSEILS SA
ingenieur
Ch. de la Forêt 12 - CP 51
1024 ECUBLENS
tél. 021 635 00 61

Commentaires
Création d'un abri de bus et surélévation du trottoir.

Dérogation
Demande d’application de l’art. 7.9 du règlement général sur l’aménagement du territoire et des constructions.


12.07.2024 / FAO n° 56

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
233495

Nature
Construction nouvelle

Commune
Froideville
P-90-56-2-2024-M

Lieux-dits ou rues
Rue du Village

Coord. géogr. / N° parcelle
2541800/1161385
Parc. DP 90

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

COMMUNE DE FROIDEVILLE
1055 FROIDEVILLE

Auteur des plans
FARRA BICHER BOSS & ASSOCIÉS - INGÉNIEURS CONSEILS SA
ingenieur
Ch. de la Forêt 12 - CP 51
1024 ECUBLENS
tél. 021 635 00 61

Commentaires
Mise en conformité (LHand) d'un arrêt de bus.


12.07.2024 / FAO n° 56

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
233527

Nature
Transformation(s)

Commune
Jorat-Menthue
P-216-56-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Montaubion-Chardonney»
Rte de Bellevue 1

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2544535/1166239
Parc. 2171
ECA 1026
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

PACHE STÉPHANE
1745 LENTIGNY

Auteur des plans
FRAGA ADRIANO MICHEL RIME SA
Ch. de la Clopette 7
1040 ECHALLENS
tél. 021 881 11 70

Commentaires
Remplacement du système de chauffage existant (gaz) par l'installation de deux pompes à chaleur intérieures air-eau.


12.07.2024 / FAO n° 56

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
233832

Nature
Transformation(s)

Commune
Bottens
P-81-56-1-2024-M

Lieux-dits ou rues
Rte de Thierrens 14

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2540574/1163374
Parc. 502
ECA 463,464,429a

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

PPE PIERRIANE
1041 BOTTENS

Auteur des plans
DA MOTA DAVID AGENA SA
Rte de l'Industrie 2
1072 FOREL LAVAUX
tél. +41219052656

Commentaires
Installation de panneaux solaires photovoltaïques sur les garages. Remplacement des panneaux solaires thermiques au sol par des panneaux solaires photovoltaïques.


12.07.2024 / FAO n° 56

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
233852

Nature
Transformation(s)

Commune
Penthéréaz
P-98-56-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Pl. du Collège 11

Coord. géogr. / N° parcelle
2536147/1170359
Parc. 155

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

BOVIER JEAN-FRANÇOIS PPE FLLT 283
1375 PENTHÉRÉAZ
BOVIER FRANÇOIS
1375 PENTHÉRÉAZ
BELLUZZO FLORENCE
1375 PENTHÉRÉAZ
FIÈVRE YANNICK
1375 PENTHÉRÉAZ
SAPIN CÉDRIC
1375 PENTHÉRÉAZ

Auteur des plans
SCHNEIDER ALEXIA PHYSALIDE SÀRL
architecte
Ch. de la Vuarpillière 29
1260 NYON
tél. 078 209 44 88

Commentaires
Isolation de la toiture et création d'une lucarne dans une chambre des combles.


12.07.2024 / FAO n° 56

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234273

Nature
Agrandissement

Commune
Echallens
P-85-56-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Riond Bochat»
Ch. du Collège 6e

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2539357/1165650
Parc. 363
ECA 2026
NRA 3

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

COMMUNE D'ECHALLENS
1040 ECHALLENS

(DDP) ASS. SCOLAIRE INTERCOMM. DE LA RÉGION D'ECHALLENS
1041 POLIEZ-PITTET

Auteur des plans
THIBAUD JEAN-LUC THIBAUD ZINGG SA
architecte
Rue du Four 26
1400 YVERDON-LES-BAINS
tél. 024 425 95 55

Commentaires
Surélévation du bâtiment scolaire ECA 2026, création d'un étage supplémentaire.

Dérogation
RATC: à l'article 6.1, hauteur du bâtiment.


12.07.2024 / FAO n° 56

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234285

Nature
Reconstruction après démolition

Commune
Poliez-Pittet
P-100-56-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Mise Brûlée, Alloux, Mont des Lex»

Coord. géogr. / N° parcelle
2543050/1162500
Parc. 176,177,DP 1062

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

COMMUNE DE POLIEZ-PITTET
1041 POLIEZ-PITTET
DAVOLI CLAUDE-ALAIN
1530 PAYERNE

Auteur des plans
GINDROZ LUC ALPHA-GEO INGÉNIEURS ET GÉOMÈTRES SA
ingenieur
Praz-Palud - CP 191
1040 ECHALLENS
tél. 0218862244

Commentaires
Remplacement d'un pont (passage d'un ruisseau).

Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir


12.07.2024 / FAO n° 56

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234656

Nature
Construction nouvelle

Commune
Froideville
P-90-56-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. des Alloux

Coord. géogr. / N° parcelle
2543145/1161630
Parc. 170

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

COMMUNE DE FROIDEVILLE
1055 FROIDEVILLE

Auteur des plans
MATHEZ JOSQUIN MGM ARCHITECTES + INGENIEURS CIVILS SAASSOCIES SA
ingenieur
Rue des Collèges 9
1030 BUSSIGNY
tél. 021 706 25 40

Commentaires
Construction d'un refuge communal.

Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie


12.07.2024 / FAO n° 56

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234749

Nature
Rénovation totale

Commune
Pailly
P-97-56-2-2024-M

Lieux-dits ou rues
Ch. de la Lécherie

Coord. géogr. / N° parcelle
2541185/1172740
Parc. DP 35

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

LA COMMUNE DE PAILLY
1416 PAILLY

Auteur des plans
GINDROZ LUC ALPHA-GEO INGÉNIEURS ET GÉOMÈTRES SA
ingenieur
Rue de Praz-Palud 7
1040 ECHALLENS
tél. 00218862244

Commentaires
Réfection du chemin AF n° 61 en enrobé bitumineux.


12.07.2024 / FAO n° 56

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234760

Nature
Rénovation totale

Commune
Pailly
P-97-56-1-2024-M

Lieux-dits ou rues
«Le Ferrage»

Coord. géogr. / N° parcelle
2542080/1172625
Parc. DP 18,DP 19

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

COMMUNE DE PAILLY
1416 PAILLY

Auteur des plans
GINDROZ LUC ALPHA-GEO INGÉNIEURS ET GÉOMÈTRES SA
ingenieur
Rue de Praz-Palud 7
1040 ECHALLENS
tél. 021 886 22 44

Commentaires
Réfection du chemin AF n° 9 en enrobé bitumineux.


09.07.2024 / FAO n° 55

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234174

Nature
Changement ou nouvelle destination des locaux

Commune
Bretigny-sur-Morrens
P-82-55-1-2024-ME
P-82-66-1-2020-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. Sibérie 2

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2539309/1161235
Parc. 202
ECA 137,289

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

GRIVET JEAN-JACQUES E-MOB SA
1895 VIONNAZ

Auteur des plans
BRIDEL NADIA MULTI-DESIGN SÀRL
Rte d'Echallens 38
1418 VUARRENS
tél. 021 8814200

Commentaires
Changement d'affectation pour les locaux au 1er étage. Accueil pédagogie éducative de jour (salle de classe). Aucun changement au niveau des façades et distribution.


05.07.2024 / FAO n° 54

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
224773

Nature
Agrandissement

Commune
Penthaz
P-72-54-2-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Floret»
Ch. de Gravunuz 2

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2531195/1160750
Parc. 266
ECA 174

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

PEREIRA FRANCISCO
1303 PENTHAZ

Auteur des plans
SANCHO DUPRAZ INÉS ALPHA-GEO - INGENIEURS ET GEOMETRES SA
ingenieur
Ch. du Prieuré 4 / CP 50
1304 COSSONAY
tél. 021 863 11 30
fax 021 863 11 31

Commentaires
Construction d'un sas d'entrée non chauffé pour le bâtiment ECA n° 174, ajout de 2 panneaux solaires thermiques. Construction d'une pergola.

Dérogation
Article 30 du règlement communal (pente de la toiture du sas d'entrée).


05.07.2024 / FAO n° 54

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
233600

Nature
Construction nouvelle

Commune
Pailly
P-97-54-1-2024-M

Lieux-dits ou rues
«Chauvin»
Ch. du Muret 7 et 9

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2541465/1172585
Parc. 537,538
ECA 318,315,316,317

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

NEUHAUS PASCAL
1416 PAILLY
NEUHAUS JANNIC
1416 PAILLY
PANCHAUD DURUSSEL BRIGITTE
1416 PAILLY

Auteur des plans
BORGEAUD NICOLAS GEO SOLUTIONS INGÉNIEURS S.A.
ingenieur
Av. Reller 42 / CP 375
1800 VEVEY
tél. 021 925 36 00

Commentaires
Installation de panneaux solaires sur le terrain.


05.07.2024 / FAO n° 54

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
233788

Nature
Transformation(s)

Commune
Montanaire
P-218-54-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rue du Casino 20, 1063 CHAPELLE-SUR-MOUDON

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2546285/1169050
Parc. 3037
ECA 2077
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

OKBAGZI ROMEL ET EDEN
1063 CHAPELLE-SUR-MOUDON

Auteur des plans
MICHALET LUCAS LM ARCHITECTURE
architecte
Rte de l'étraz 25
1267 VICH
tél. 076 822 23 87

Commentaires
Transformation générale du bâtiment ECA n°2077. Rénovation énergétique, ajout d'une PAC et ajout de panneaux solaires.

Dérogation
A l'art. 16 surface des logements du RPGA en vigueur. A l'art. 19 toitures du RPGA en vigueur.


05.07.2024 / FAO n° 54

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
233877

Nature
Construction nouvelle

Commune
Vuarrens
P-106-54-2-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Les Contours»
Ch. de la Croix 7a, 7b, 7c

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2539565/1170796
Parc. 121
ECA 195
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

GAUDARD RANDY MICHEL PPE 121-3
1418 VUARRENS
NARBEL JEAN-SAMUEL ET AYA PPE 121-1
1418 VUARRENS
NARBEL PIERRE-ANDRÉ PPE 121-2
1418 VUARRENS
H&B IMMOBILIER SÀRL PPE 121-4
1040 ST-BARTHÉLEMY VD

Auteur des plans
SANCHO DUPRAZ INÉS ALPHA-GEO INGÉNIEURS ET GÉOMÈTRES SA
ingenieur
Rue de Praz-Palud 7 - CP 191
1040 ECHALLENS
tél. 0218832244

Commentaires
Construction d'un jacuzzi et d'une pergola, pose d'une pompe à chaleur air-eau pour le jacuzzi.


05.07.2024 / FAO n° 54

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234212

Nature
Adjonction

Commune
Vuarrens
P-106-54-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rte d'Echallens 40

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2539392/1170546
Parc. 1309
ECA 246
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

MORATTEL BORIS WILLIAM
1418 VUARRENS
MORATTEL CHLOË GISÈLE SUZANNE MARIE-JEANNE
1418 VUARRENS

Auteur des plans
DUFEY AURÉLIE EASY-SUN SÀRL
Passage du Lion d'Or 6A
1040 ECHALLENS
tél. 077 532 87 14

Commentaires
Remplacement de la chaudière à gaz par une pompe à chaleur avec 2 sondes géothermiques (profondeur 160m).


05.07.2024 / FAO n° 54

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234534

Nature
Construction nouvelle

Commune
Echallens
P-85-54-1-2024-M

Lieux-dits ou rues
Ch. de la Robellaz 22

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2539180/1166070
Parc. 563
ECA 962,1150

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

BERNEY ALAN ET ISABELLE
1040 ECHALLENS

Auteur des plans
PITTET DIDIER DP ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Pl. du Marché 2
1040 ECHALLENS
tél. 0763763184
fax 0218816012

Commentaires
Construction d'une cuisine d'été.


05.07.2024 / FAO n° 54

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234637

Nature
Construction nouvelle

Commune
Penthaz
P-72-54-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«La Léchire»
Ch. des Publes 6

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2530905/1161835
Parc. 370
ECA 799

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

POLLIEN JEAN-FRANÇOIS COMMUNE DE PENTHAZ
1303 PENTHAZ

Auteur des plans
ZUFFEREY BASILE ZUFF ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Rue de la Paix 7
1020 RENENS
tél. 0768221449

Commentaires
Démolition du bâtiment ECA n°799 et construction d'une garderie et d'une salle de rythmique.

Dérogation
Dérogation à l'article 4 du plan spécial d'extension communal de 1974 (Toiture plate). Dérogation à l'article 5 du plan spécial d'extension communal de 1974 (Distance à la limite). Dérogation à l'article 92 du règlement communal (Mouvements de terre).


02.07.2024 / FAO n° 53

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234479

Nature
Transformation(s)

Commune
Bretigny-sur-Morrens
P-82-53-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Aux Champs de l'Air»
Rte de Bottens 3a

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2539370/1161420
Parc. 134
ECA 288

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

SOLUTIONS & FUNDS SA
1110 MORGES

Auteur des plans
ECOFFEY FLORIAN B+C INGÉNIEURS SA
ingenieur
Av. du Casino 45
1820 MONTREUX
tél. 021 966 10 80

Commentaires
Le projet consiste en l'aménagement de streetbox en centre d'entrainement de hockey sur glace. Les aménagements consistent en la pose de plaques synthétiques au sol ainsi que l'installation d'un bloc sanitaire.


28.06.2024 / FAO n° 52

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
219301

Nature
Transformation(s)

Commune
Montanaire
P-218-52-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rte de Perey 17 et 17a, 1410 Denezy

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2550050/1174540
Parc. 5126
ECA 4125
NRA 6

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

PAA BERNEY SARL
1024 ECUBLENS

Auteur des plans
ZBINDEN JEAN-PIERRE ATELIER PLURIEL SA
architecte
Grand-Rue 42
CP 14
1296 COPPET
tél. 0792361293
fax 0227760073

Commentaires
Création de 2 appartements dans le bâtiment n° ECA 4125.

Dérogation
A l'article 7 RPGA 2003 : COS (pas d'aggravation de la surface bâtie).

Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 3


28.06.2024 / FAO n° 52

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
230945

Nature
Construction nouvelle

Commune
St-Barthélemy (Vaud)
C-102-52-1-2024-ME
P-102-58-1-2023-ME

Lieux-dits ou rues
«La Condemenaz»
Ch. des Tulipiers 1 et 3

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2535505/1165235
Parc. 452
ECA 96a,96b
NRA 5

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

FAVRE GUY MARCEL PPE 452-1 À 452-5
1040 ST-BARTHÉLEMY
FAVRE CYRIL PPE 452-6
1040 ST-BARTHÉLEMY
FAVRE MARIA TERESA RAQUEL PPE 452-1 À 452-5
1040 ST-BARTHÉLEMY
FAVRE RACHAËL FRANÇOISE PPE 452-6
1040 ST-BARTHÉLEMY

Auteur des plans
MIVELAZ GAËTAN ATELIER D'ARCHITECTURE FAVRE & PELET SA
architecte
Ch. de Verdaine 5
1042 ASSENS
tél. 0218816323

Commentaires
Enquête complémentaire pour la construction d'un couvert à voitures (2 places).

Dérogation
aucune / RPGA : demande d'application de l'article 4.4 pour le couvert


28.06.2024 / FAO n° 52

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
232140

Nature
Adjonction

Commune
Ogens
P-209-52-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rue du Petit Ran 14

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2545185/1173581
Parc. 46
ECA 49
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

KUNZ THORNHILL FLORENCE ET THORNHILL HARRY
1045 OGENS

Auteur des plans
TAILLEFER ALEX MAISON DE L'ENERGIE
ROUTE DES GRANGES 1H
1607 PALEZIEUX
tél. 0269121820

Commentaires
Installation de panneaux solaires photovoltaïques en façade.


28.06.2024 / FAO n° 52

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
232484

Nature
Transformation(s)

Commune
Goumoens
P-91-52-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Goumoens-la-Ville»
Ch. de la Louye 4a et 4b

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2536420/1168115
Parc. 225
ECA 255,256

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

SUTER GABRIEL
1376 GOUMOENS-LA-VILLE

Auteur des plans
MÜLLER ADRIEN ADRIEN MÜLLER ARCHITECTE
architecte
Rue de Lausanne 43b
1110 MORGES
tél. 021 566 26 56

Commentaires
Transformation du bâtiment ECA 255. Agrandissement du bâti et des espaces au rez-de-chaussée, démolition de la véranda, isolation de la toiture. Remplacement du chauffage existant par l'installation d'une pompe à chaleur air-eau extérieure et panneaux solaires. Démolition du garage ECA 256 et de la piscine enterrée.

Dérogation
Aucune

Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie


28.06.2024 / FAO n° 52

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234340

Nature
Adjonction

Commune
Penthalaz
P-71-52-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rte de la Gare 31

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2530070/1162195
Parc. 174
ECA 346a

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

MAURON RAPHAËL ET CHRISTIANE WUICHET ANTHONY ET AMÉLIE
1305 PENTHALAZ

Auteur des plans
JOTTERAND JEAN-PIERRE RESPECT SÀRL
Grand'Rue 1
1176 ST-LIVRES
tél. 021 545 8686

Commentaires
Installation d'une pompe à chaleur air/eau pour le bâtiment ECA n° 346a.


25.06.2024 / FAO n° 51

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
233660

Nature
Construction nouvelle

Commune
Boulens
P-190-51-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Moune

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2545200/1170820
Parc. 71
ECA 171,177a,177b,177c

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

CURCHOD ALAIN
1041 NAZ

(PA) CURCHOD KEVIN
1063 BOULENS

Auteur des plans
MIVELAZ GAËTAN AGRION ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Ch. du Stand 16 D
1040 ECHALLENS
tél. 0218282222

Commentaires
Construction d'une fumière et d'une place de lavage. Article 97 LaGr du 29.04.98 est applicable.

Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir


21.06.2024 / FAO n° 50

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
222073

Nature
Rénovation totale

Commune
Penthaz
P-72-50-2-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. du Vieux Collège 17

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2531291/1161383
Parc. 23
ECA 65,114
NRA 4,6

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

GHERARDI CATHERINE ET TINE
1026 DENGES

Auteur des plans
FRACHEBOUD JÉRÔME COMPOSITE SÀRL
architecte
Rue de l'Industrie 6
1005 LAUSANNE
tél. 021 661 17 55

Commentaires
Transformation d'une grange et de logements en 4 habitations, transformation des aménagements extérieurs avec création de places de parking, transformation d'un réduit extérieur, et abattage/remplacement d'arbres de faible importance.

Dérogation
Places de stationnement non couvertes en-deça du front d'implantation obligatoire, en dérogation à l'art 90 al.1 RCCZ. Abattage et remplacement d'arbres de faible importance en dérogation de l’art 15 al. 1c LPRPNP.

Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 3
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie


21.06.2024 / FAO n° 50

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
228902

Nature
Construction nouvelle

Commune
Montilliez
P-99-50-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Allée des Cerisiers 4

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2543086/1167611
Parc. 2087
ECA 2068

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

HÉRITIER NABILA ET JEAN-JACQUES
1041 NAZ

Auteur des plans
JUNOD ROMAIN YR RÉNOVATION SÀRL
Rue du Prieuré 5
1031 MEX
tél. 0768023637

Commentaires
Construction d'un garage avec couvert. Construction d'un couvert attenant au bâtiment ECA 2068. Remplacement du système de chauffage existant (mazout) par l'installation d'une pompe à chaleur air-eau avec module extérieur et panneaux solaires. Modification des accès. Construction d'une piscine non chauffée. Abattage d'arbres.

Dérogation
RCPGA: à l'article 7.6, distance à la limite et entre bâtiments pour le garage avec couvert / demande d'application de l'article 39 RLATC pour la piscine et art 11.1 Toiture du couvert.

Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie


21.06.2024 / FAO n° 50

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
231400

Nature
Transformation(s)

Commune
Essertines-sur-Yverdon
P-87-50-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Grand-Rue 15

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2538774/1174110
Parc. 13
ECA 71
NRA 6

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

AGUSHI BESIM ET BARBARA
1417 ESSERTINES-SUR-YVERDON
AGUSHI BARBARA
1417 ESSERTINES-SUR-YVERDON

Auteur des plans
GULLY FRÉDÉRIC SKW GROUP SARL
Rue du Léman 4
1020 RENENS
tél. Tél +41 21 634 56 05

Commentaires
Remplacement du système de chauffage existant (mazout) par l'installation d'une pompe à chaleur air-eau avec module extérieur.

Dérogation
Aucune


21.06.2024 / FAO n° 50

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
232516

Nature
Transformation(s)

Commune
Ogens
P-209-50-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«A Ogens»
Rte de Bioley-Magnoux 17-19

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2545240/1173515
Parc. 306,14
ECA 11
NRA 4

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

GROSSENBACHER GAEL PARCELLE 14
1045 OGENS
BEAUFRERE CAROLINE BARBARA PARCELLE 306
1045 OGENS

Auteur des plans
DEVAUD STÉPHANE ATELIER DEVAUD ARCHITECTURE
architecte
Rue de la Chapelle 1
1037 ETAGNIÈRES
tél. 0794672961

Commentaires
Transformations intérieures du bâtiment ECA 11: Panneaux solaires et remplacement du système de chauffage existant (mazout) par l'installation d'une pompe à chaleur à sonde géothermique. Création d'un puits solaire, d'une cheminée et d'une fenêtre-balcon. Construction d'un couvert à voitures (2pl.) et vélos). Création d'une place de parc et d'un mur de soutènement sur la parcelle 306.

Dérogation
Aucune / RPAC: demande d'application de l'article 17, dépendance pour le couvert.


21.06.2024 / FAO n° 50

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
234198

Nature
Transformation(s)

Commune
Penthaz
P-72-50-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Rte de la Gravière 21, 1303 Penthaz

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2531040/1160861
Parc. 817
ECA 654

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

REYNAUD JEAN-MATHIEU ET ODILE
1303 PENTHAZ
AGENCE MÉRIDIENNE SÀRL
1315 LA SARRAZ

Auteur des plans
NOUJEIM JEAN-PAUL I.ON ENERGY SERVICES SÀRL
Rte de Gilly 30
1180 ROLLE
tél. 026 552 00 25

Commentaires
Remplacement de la chaudière à GAZ par une PAC sol-eau.

Dérogation
Non


14.06.2024 / FAO n° 48

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
225912

Nature
Transformation(s)

Commune
Echallens
P-85-48-1-2024-ME

Lieux-dits ou rues
«Maison Grise»
Grand' Rue 1

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2537710/1151070
Parc. 75
ECA 109
NRA 2

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

PANCHAUD JAQUES
1040 ECHALLENS
PANCHAUD JEAN MARC
1040 ECHALLENS
PANCHAUD FRANÇOIS
1040 ECHALLENS

(PA) DESENEUX FLORENT DVSI SA
1026 DENGES
(PA) JORGE VILADOMS DVSI SA
1026 DENGES

Auteur des plans
COLLU VALENTINA
architecte
Rue du Château 45
1510 MOUDON
tél. 0786236907

Commentaires
Transformation du bâtiment ECA 109. Aménagement des combles pour la création de deux logements. Modification des ouvertures en toiture, pose de tuiles photovoltaïques. Création d'un couvert à vélos avec panneaux solaires.

Remarque
L'ouvrage est protégé par un plan d'affectation ou par une décision particulière (DINF/MS)


14.06.2024 / FAO n° 48

GROS-DE-VAUD

No CAMAC
232957

Nature
Adjonction

Commune
Cugy (Vaud)
P-83-48-2-2024-ME

Lieux-dits ou rues
Ch. des Ouyes 14

Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2539117/1159543
Parc. 668
ECA 592

Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)

FELLRATH MARIO
1053 CUGY
FELLRATH GENEVIEVE
1053 CUGY

Auteur des plans
DUFEY AURÉLIE EASY-SUN SÀRL
Passage du Lion d'Or 6A
1040 ECHALLENS
tél. 077 532 87 14

Commentaires
Remplacement du chauffage électrique central par une pompe à chaleur avec sonde géothermique. Installation PAC intérieur en lieu et place du chauffage existant.


Emil Frey - Rectangle