Permis de construire / Gros-de-vaud
Demandes d'autorisation préalable d'implantation (A), permis de construire (P), mise à l'enquête complémentaire (C) et avis rectificatif (R)
31.05.2024 / FAO n° 44
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
232812
Nature
Construction nouvelle
Commune
Echallens
P-85-44-2-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«En Cormistaux»
Ch. des Ochettes
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2538073/1165720
Parc. 291,1804
ECA 450,1325
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
MACCAUD JEAN-MICHEL ACCA LOGEMENTS SA
1040 ECHALLENS
Auteur des plans
MERCURI SALVATORE MULTI-DESIGN SÀRL
NADIA BRIDEL
architecte
Rte d'Echallens 38
1418 VUARRENS
tél. 021 8814200
Commentaires
Dém. bât. ECA N° 450 et dém. partielle du bât. ECA 1325 (garage). Constr. d'un immeuble de 9 logements. Chauffage par pompe à chaleur air-eau, panneaux solaires. Parking sout. (9 places). Aménagements ext., bassin de rétention. Suppr. des 5 pl. de parc exist. Création de 3 pl. de parc et 2 pl. PMR. Accès et agrand. de la place de jeux sur la parcelle 1804. Déplacement de la borne hydrante.
31.05.2024 / FAO n° 44
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
233116
Nature
Construction nouvelle
Commune
Echallens
P-85-44-1-2024-M
Lieux-dits ou rues
Ch. de la Clopette 11
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2537495/1165910
Parc. 1965
ECA 1841
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
JENNY LAURENT JENNY SYSTEMS SÀRL
1040 ECHALLENS
Auteur des plans
ROBYR FRÉDÉRIQUE
architecte
Ch. du Muret 3
1416 PAILLY
tél. 079 374 36 17
Commentaires
Construction d'un abri à voitures, installation de portails coulissants.
Dérogation
Aucune / RATC: demande d'application de l'article 5.6.
31.05.2024 / FAO n° 44
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
233440
Nature
Transformation(s)
Commune
Bretigny-sur-Morrens
P-82-44-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. des Oches 7b
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2538805/1161020
Parc. 237
ECA 192a,192b,192c
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
PERERA AGUDO ALEJANDRO
1053 BRETIGNY-SUR-MORRENS
FOURNIER JOHANNA ISABELLE
1053 BRETIGNY-SUR-MORRENS
HALÁSZ ANDREI
1053 BRETIGNY-SUR-MORRENS
HALÁSZ LAURA
1053 BRETIGNY-SUR-MORRENS
Auteur des plans
SHERIF LUDOVIC EASY-PROCESS SÀRL
Ch. du Scex 5
1820 VEYTAUX
tél. +41 79 711 70 97
Commentaires
Remplacement du chauffage à gaz par une pompe à chaleur intérieure avec une sonde géothermique.
24.05.2024 / FAO n° 42
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
230512
Nature
Agrandissement
Commune
Penthaz
P-72-42-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. du Mont-Blanc 18
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2531300/1160925
Parc. 435
ECA 332
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
CHEN JUN ET STERCKX PIERRE
1303 PENTHAZ
Auteur des plans
CARDINAUX NICOLAS BUREAU D'ÉTUDES & RÉALISATIONS JEAN-FRANÇOIS SEGATORI SA
architecte
Rue des Charpentiers 26
1110 MORGES
tél. 0218028100
Commentaires
Agrandissement d'une cuisine, pose de panneaux solaires photovoltaïques, pose d'une PAC et création d'une sonde géothermique, remplacement des menuiseries extérieures et réfection intérieure.
Dérogation
RPGA de Penthaz, art.30, dérogation à la pente de la toiture, pan intégral et contrainte technique liée au raccord de ferblanterie.
24.05.2024 / FAO n° 42
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
231147
Nature
Construction nouvelle
Commune
Essertines-sur-Yverdon
P-87-42-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«Nonfoux»
Rte des Mises
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2540035/1174165
Parc. 668
ECA 552
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
TAILLET VINCENT ET SIPALA SÉBASTIEN HOME DECO SA ET SEMI SÀRL
1400 YVERDON-LES-BAINS
Auteur des plans
DEVAUD STÉPHANE DFARCHITECTURE SARL
architecte
RUE HELENE CORREVON 2
1462 YVONAND
tél. 0792459652
Commentaires
Construction de 4 villas jumelées par des garages. Chauffage par pompes à chaleur avec modules extérieurs et panneaux solaires. Aménagements extérieurs, 5 places parc extérieures et accès. Arbres à abattre et arborisation.
Dérogation
RPGAPC: à l'article 5.6, distance entre bâtiments.
24.05.2024 / FAO n° 42
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
232170
Nature
Reconstruction après démolition
Commune
Bercher
P-189-42-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«La Tuillière»
Ch. de la Praz
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2543940/1172740
Parc. 101
ECA 355,356,B1005,B1006
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
COMMUNE DE BERCHER
1038 BERCHER
Auteur des plans
MORIGGI ANNOUCK AARC ARCHITECTES SÀRL
architecte
Av. de la Gare 4
1040 ECHALLENS
tél. 021 881 28 04
Commentaires
Démolition des bâtiments ECA 355, 356 et B1006. Réaménagement de la place de sport de "la Praz". Construction d'un bâtiment sportif comprenant vestiaires et locaux divers. Construction d'une buvette. Chauffage par pompe à chaleur air-eau avec modules extérieurs et panneaux solaires. Places de parc et aménagements extérieurs.
24.05.2024 / FAO n° 42
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
232589
Nature
Transformation(s)
Commune
Montanaire
P-218-42-2-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de Sous-Ville 5, 1410 Correvon
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2546392/1173978
Parc. 4015,4016
ECA 3021
NRA 3
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
DE BLASIO ELIANE ET JACQUES
1410 CORREVON
Auteur des plans
SELIMI ARSIM A. ROSSELET SA
Rte des Artisans 50
1618 CHÂTEL-ST-DENIS
tél. 021 948 76 05
Commentaires
Remplacement de la chaudière à gaz par une pompe à chaleur avec sondes géothermiques.
24.05.2024 / FAO n° 42
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
233179
Nature
Construction nouvelle
Commune
Montanaire
P-218-42-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Rue de la Cure 8d, 1410 Thierrens
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2547992/1172802
Parc. 620
ECA 479b,479a
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
GAVILLET SAMUEL ET SOPHIE
1410 THIERRENS
Auteur des plans
FRESARD FREDDY GARDEN CENTER MEIER SA
Av. de Longueville 10b
2013 COLOMBIER
tél. 032 843 41 06
Commentaires
Installation d'un spa extérieur adjacent à la terrasse avec PAC dédiée. Pose d'env. 3m2 de pavés en remplacement des cailloux actuels. Déplacement petite végétation d'ornement.
Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie
24.05.2024 / FAO n° 42
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
233338
Nature
Construction nouvelle
Commune
Jorat-Menthue
P-216-42-2-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«Sottens»
Ch.de la Solitude
Coord. géogr. / N° parcelle
2546400/1167000
Parc. 392,399,DP1083
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
COMMUNE DE JORAT-MENTHUE
1062 SOTTENS
Auteur des plans
NICOD JOACHIM NPPR ING. ET GÉOM. SA
ingenieur
Ch. du Château-Sec 6
1510 MOUDON
tél. 0219051588
Commentaires
Aménagement pour optimiser l'évacuation des eaux d'un chemin d'amélioration foncière, objet 73b. Demande d'application à l'art 97 de la loi sur l'agriculture du 29 avril 1998.
Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
24.05.2024 / FAO n° 42
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
233352
Nature
Construction nouvelle
Commune
Jorat-Menthue
P-216-42-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«Villars-Mendraz»
Ch. de Rebet
Coord. géogr. / N° parcelle
2545230/1166465
Parc. 5104,5106,5107,DP1253,DP1254
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
COMMUNE DE JORAT-MENTHUE
1062 SOTTENS
Auteur des plans
NICOD JOACHIM NPPR ING. ET GÉOM. SA
ingenieur
Ch. du Château-Sec 6
1510 MOUDON
tél. 0219051588
Commentaires
Aménagements pour optimiser l'évacuation des eaux d'un chemin d'amélioration foncière, objet 146b. Demande d'application à l'art 97 de la loi sur l'agriculture du 29 avril 1998.
Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
17.05.2024 / FAO n° 40
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
207543
Nature
Construction nouvelle
Commune
Sullens
P-76-40-2-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Rte des Vaux 1
Coord. géogr. / N° parcelle
2533678/1160451
Parc. 167
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
LN IMMOBILIER SA
1023 CRISSIER
Auteur des plans
FRIDELANCE MIKE AXIANS SUISSE SA
ingenieur
En Budron H10
1052 LE MONT-SUR-LAUSANNE
tél. 0216517878
Commentaires
Construction d'une station de communication mobile pour les technologies (3G-4G-5G) pour le compte de Swisscom (Suisse) SA / SLNS.
Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
17.05.2024 / FAO n° 40
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
225048
Nature
Construction nouvelle
Commune
Bercher
P-189-40-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Rue du Village 11
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2544290/1171480
Parc. 441
ECA 335,450
NRA 6
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
WULLIAMOZ PASCAL
1038 BERCHER
Auteur des plans
GLAUSER DAVID ARCH-E SÀRL
architecte
Av. de Grandson 48
1400 YVERDON-LES-BAINS
tél. 024 445 47 50
Commentaires
Démolition partielle du bâtiment ECA 450 et déplacement des garages existants. Agrandissement du bâtiment ECA 335 pour la création d'un garage. Construction de 2 villas jumelles . Chauffage par pompe à chaleur et panneaux solaires. Aménagements extérieurs, 3 places de parc extérieures et accès.
Dérogation
Aucune
17.05.2024 / FAO n° 40
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
230634
Nature
Démolition totale
Commune
Penthalaz
C-71-40-1-2024-ME
P-71-4-2-2022-ME
Lieux-dits ou rues
Rte de Gollion
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2529860/1161905
Parc. 196
ECA 914
NRA 5
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
GOBET DOMINIQUE FENACO SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE
1070 PUIDOUX
Auteur des plans
TAPPY OLIVIER MONOD-PIGUET+ASSOCIES I.C.SA
ingenieur
Av. de Cour 32
1007 LAUSANNE
tél. 021 613 40 20
Commentaires
Démolition du bâtiment ECA n°914, création d'une place en enrobé, construction d'une galerie technique souterraine et d'une clôture en acier galvanisé de 2.00 m.
17.05.2024 / FAO n° 40
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
231024
Nature
Construction nouvelle
Commune
Echallens
P-85-40-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. du Talent 5
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2538240/1165990
Parc. 34
ECA 56
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
PITTET DANIEL ALAIN
1040 ECHALLENS
PITTET CHRISTINE LINA
1040 ECHALLENS
(PA) FRETZ PETER CODIMMO SA
1040 ECHALLENS
Auteur des plans
GALLAY JEAN-DANIEL PROTEC ETUDES ET RÉALISATIONS SÀRL
architecte
Rte d'Yverdon 6
1040 ECHALLENS
tél. 021 881 42 52
Commentaires
Démolition du bâtiment ECA 56. Construction d'un immeuble de 5 logements, local commercial. Pose de panneaux solaires. Aménagement de 7 places de stationnement, places vélos.
17.05.2024 / FAO n° 40
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
231326
Nature
Transformation(s)
Commune
Penthaz
P-72-40-2-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de la Veivy 8
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2530862/1161368
Parc. 88
ECA 366
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
SENN GILLES ET MONOT-SENN NATHALIE
1303 PENTHAZ
Auteur des plans
CARDINAUX NICOLAS BUREAU D'ETUDE & RÉALISATION JEAN- FRANÇOIS SEGATORI SA
architecte
Rue des Charpentiers 26
1110 MORGES
tél. 0218028100
Commentaires
Transformations intérieures d'une maison existante et création d'un ascenseur.
Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 3
17.05.2024 / FAO n° 40
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
231338
Nature
Construction nouvelle
Commune
Sullens
P-76-40-1-2024-ME
P-76-13-2-2021-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de la Laiterie 7
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2533150/1160495
Parc. 86
ECA 21,213
NRA 4,6
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BUFFAT-CARRARD MARINA
1036 SULLENS
Auteur des plans
CORNU CÉDRIC ATAU SÀRL
architecte
Av. de Sévelin 13E
1004 LAUSANNE
tél. 021 323 93 94
Commentaires
Construction d'un immeuble d'habitation de 9 appartements avec parking souterrain de 15 places de parc, 5 places extérieures et démolition de deux cabanons de jardin.
Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie
17.05.2024 / FAO n° 40
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
232428
Nature
Transformation(s)
Commune
Ogens
P-209-40-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de la Petite Condémine 14
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2545168/1173473
Parc. 298
ECA 17
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BOVEY JOHANNE
1045 OGENS
Auteur des plans
GALLANDAT SÉBASTIEN GALLANDAT CHAUFFAGE SANITAIRE SA
Rte d'Arrissoules 3
1463 ROVRAY
tél. 024 430 15 17
Commentaires
Remplacement du système de chauffage existant (gaz) par l'installation d'une pompe à chaleur à sonde géothermique (forage 175 m).
17.05.2024 / FAO n° 40
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
232638
Nature
Transformation(s)
Commune
Mex (Vaud)
P-65-40-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de la Richardaz 7
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2533446/1158797
Parc. 504
ECA 196
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
EPITAUX ANNICK ET BOBILLIER JAMES
1031 MEX
Auteur des plans
BRIFFAZ ADRIEN LEADER FROID ARC LÉMANIQUE SA
Rte de Bellevue 11
1029 VILLARS STE CROIX
tél. 079 656 85 86
Commentaires
REMPLACEMENT DE LA POMPE A CHALEUR INTÉRIEURE PAR UNE POMPE A CHALEUR AVEC GROUPE EXTÉRIEUR.
17.05.2024 / FAO n° 40
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
232737
Nature
Construction nouvelle
Commune
Penthaz
P-72-40-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«Le Bornalet»
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2531115/1161330
Parc. 40,39
ECA 85,86
NRA 4,6
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
COMMUNE DE PENTHAZ ADMINISTRATION COMMUNALE
1303 PENTHAZ
Auteur des plans
GODAT JEAN-FRANCIS GODAT ARCHITETURE SÀRL
architecte
Av. Edouard-Dapples 23
1006 LAUSANNE
tél. 021 617 94 64
Commentaires
Démolition bâtiment ECA 86, transformation bâtiment ECA 85, projet d'un nouveau bâtiment avec local commercial et logements.
Dérogation
LPrPNP, dérogation à art.14, selon art.15-c impératif de construction.
Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 3
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie
17.05.2024 / FAO n° 40
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
232900
Nature
Construction nouvelle
Commune
Jorat-Menthue
P-216-40-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«Villars-Tiercelin»
Ch. de la Laiterie 6
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2543865/1164280
Parc. 6025
ECA 3034
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
CHOLLET EVELYNE
1058 VILLARS-TIERCELIN
Auteur des plans
BURNAND THIERRY RENAUD ET BURNAND SA
ingenieur
Ch. du Devin 51
1012 LAUSANNE
tél. 0213213880
fax 0213213889
Commentaires
Régularisation d'un cabanon en bois. Installation d'un SPA, d'un climatiseur dans chambre à coucher. Isolation partielle et réfection de la toiture.
17.05.2024 / FAO n° 40
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
233175
Nature
Adjonction
Commune
Essertines-sur-Yverdon
P-87-40-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de la Sue 2
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2538969/1174284
Parc. 92
ECA 114
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
DUCRET MARC-HENRI
1417 ESSERTINES-SUR-YVERDON
Auteur des plans
DUVILLARD PASCAL PASCAL DUVILLARD SA
architecte
Grand'Rue 80
1373 CHAVORNAY
tél. +41 24 441 53 83
fax
Commentaires
Construction d'une piscine hors sol, chauffée par pompe à chaleur.
03.05.2024 / FAO n° 36
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
219318
Nature
Construction nouvelle
Commune
Montanaire
P-218-36-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Les Rutannes 1, 1515 Neyruz-sur-Moudon
Coord. géogr. / N° parcelle
2549510/1171473
Parc. 7213
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
FONDATION BOULEDOGUE ATTITUDE
1515 NEYRUZ-SUR-MOUDON
Auteur des plans
SUTER MARC CABLEX AG
ingenieur
Tannakerstrasse 7
3073 GÜMLIGEN
tél. 0582216881
Commentaires
Nouvelle installation de communication mobile pour Swisscom (Suisse) SA avec nouveau mât, systèmes techniques et de nouvellesantennes pour les technologies 3G, 4G et 5G / NSMR
03.05.2024 / FAO n° 36
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
228059
Nature
Transformation(s)
Commune
Etagnières
P-88-36-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«Les Cheseaux»
Rue des Crêts 4
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2536730/1161225
Parc. 142
ECA 164
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
CAISSE DE PENSIONS DE L'ETAT DE VAUD P.A. RETRAITES POPULAIRES
1001 LAUSANNE
Auteur des plans
ANNOUCK MORIGGI JEANNERET AARC ARCHITECTES SÀRL
architecte
Av. de la Gare 4
1040 ECHALLENS
tél. 021 881 28 04
Commentaires
Transformation du bâtiment ECA 164, création de 2 logements supplémentaires au rez. Rénovation de l'enveloppe thermique. Remplacement du système de chauffage par l'inst. d'une PAC sondes géothermiques (forage 3x250m), panneaux solaires. Modification des balcons et des ouvertures en façades. Construction d'un couvert à vélos et espace déchets. Réaménagement de 7 places de parc et création de 6 place de parc.
Dérogation
RCCAT: à l'article 7, surface bâtie (couvert). / Demande d'application de l'article 39 RLATC (couvert).
03.05.2024 / FAO n° 36
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
229501
Nature
Construction nouvelle
Commune
Vuarrens
P-106-36-1-2024-M
Lieux-dits ou rues
«Les Contours»
Ch. de la Croix 7
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2539580/1170790
Parc. 121
ECA 195
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
NARBEL JEAN-SAMUEL PPE 121-1
1418 VUARRENS
NARBEL PIERRE-ANDRE PPE 121-2
1418 VUARRENS
CORBAZ TIFFANY ET JULIEN PPE 121-3
1040 ST-BARTHÉMÉMY
H&B IMMOBILIER SÀRL PPE 121-3
1040 ST-BARTHÉMÉMY
Auteur des plans
DEVAUD STÉPHANE ATELIER DEVAUD ARCHITECTURE
architecte
Rue de la Chapelle 1
1037 ETAGNIÈRES
tél. 0794672961
Commentaires
Construction de palissades extérieures (hauteur 1.80m).
03.05.2024 / FAO n° 36
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
232412
Nature
Changement ou nouvelle destination des locaux
Commune
Penthaz
P-72-36-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. des Vignettes 3
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2530885/1160850
Parc. 154
ECA 282
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
PAULI PASCAL ET ISABELLE
1303 PENTHAZ
Auteur des plans
MARADAN MICHEL ATELIER D'ARCHITECTURE FAVRE & PELET SA
architecte
Ch. de Verdaine 5
1042 ASSENS
tél. 0218816323
Commentaires
Transformation du bâtiment ECA 282.Changement d'affectation d'un garage en salon de toilettage pour chien.
Dérogation
A l'art. 27 RLATC hauteur des locaux.
03.05.2024 / FAO n° 36
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
232905
Nature
Construction nouvelle
Commune
Oulens-sous-Echallens
P-96-36-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. Sur le Gor 7b
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2534370/1166429
Parc. 427
ECA 395
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
PPE-427-1 SINOPOLI JOSEPH ET SINOPOLI YOLANDE PPE 427-1 À 427-2
1377 OULENS-SOUS-ECHALLENS
SINOPOLI JOSEPH ADMINISTRATEUR DE LA PPE
1377 OULENS-SOUS-ECHALLENS
Auteur des plans
DELACRÉTAZ BERNARD INGÉNIEUR EPFL - GÉOMÈTRE BREVETÉ
ingenieur
Rte du Collège 2
1040 ST-BARTHÉLEMY VD
tél. 021 882 53 73
Commentaires
Construction d'une piscine enterrée, chauffée par pompe à chaleur et aménagement d'une terrasse, construction d'un muret.
03.05.2024 / FAO n° 36
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
233141
Nature
Adjonction
Commune
Froideville
P-90-36-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. du Crétillon 5
Coord. géogr. / N° parcelle
2541410/1161252
Parc. 480
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
THURY CHRISTIAN
1055 FROIDEVILLE
Auteur des plans
KRAL GRÉGORY MULTI CHAUFFAGE GRÉGORY KRAL
Rte de la Croix-Blanche 12
Rez
1066 EPALINGES
tél. 0796230727
Commentaires
Installation d'une pompe à chaleur air/eau.
Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 2
26.04.2024 / FAO n° 34
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
230322
Nature
Transformation(s)
Commune
Montanaire
P-218-34-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Rte de Thierrens 1, 1410 Saint-Cierges
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2546160/1171235
Parc. 9011
ECA 8062a
NRA 3
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
COMMUNE DE MONTANAIRE
1410 THIERRENS
Auteur des plans
POLLICINO JÉRÔME IMAGINE ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Ch. du Verger 4b
1063 CHAPELLE-SUR-MOUDON
tél. 021 991 31 37
Commentaires
Transformations du bâtiment ECA 8062a, création d'un couvert sur la terrasse existante, réaménagement des extérieurs et aménagement de panneaux solaires photovoltaïques.
26.04.2024 / FAO n° 34
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
230469
Nature
Transformation(s)
Commune
Cugy (Vaud)
P-83-34-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. du Grillon 8, 1053 Cugy
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2538809/1159869
Parc. 178
ECA 783
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
DURUSSEL CHRISTIAN ET DURUSSEL CHRISTINE
1053 CUGY
CHENEVARD YVAN - CHENEVARD LAURENCE
1053 CUGY
CORBAZ SEBASTIEN - CORBAZ CELINE
1053 CUGY
HENRY LAURENT - GRANDJEAN MYLENE
1053 CUGY
LOPEZ JAIME - LOPEZ DEBORAH
1053 CUGY
Auteur des plans
GOBET YANN SOLIS ENERGIE SARL
Rte des Avouillons 17d
1196 GLAND
tél. 0767178864
Commentaires
Installation d'une PAC à sonde géothermique en remplacement d'une installation au gaz.
26.04.2024 / FAO n° 34
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
231421
Nature
Transformation(s)
Commune
Vufflens-la-Ville
P-78-34-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Rte de Bovon 6
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2531137/1159098
Parc. 901
ECA 492
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
ALVAREZ JOSÉ ET SOLANGE
1302 VUFFLENS-LA-VILLE
Auteur des plans
ADRIEN BRIFFAZ LEADER FROID ARC LÉMANIQUE SA
Rte de Bellevue 11
1029 VILLARS STE CROIX
tél. 079 656 85 86
Commentaires
Remplacement de la chaudière gaz par une pompe à chaleur avec groupe extérieur.
26.04.2024 / FAO n° 34
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
232727
Nature
Transformation(s)
Commune
Echallens
P-85-34-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«Passage des Rondze-Mulets 6»
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2538275/1165875
Parc. 17
ECA 113
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BOLAY ALAIN EMILE PAUL
1009 PULLY
Auteur des plans
MORIGGI ANNOUCK AARC ARCHITECTES SÀRL
architecte
Av. de la Gare 4
1040 ECHALLENS
tél. 021 881 28 04
Commentaires
Changement d'affectation et transformation du bâtiment ECA 113 (aile est). Création d'une surface commerciale et modification de la typologie de l'appartement. Création de deux lucarnes et d'une terrasse. Installation d'un chauffage à pellets dans le sous-sol du bâtiment Rondze-Mulets 4.
19.04.2024 / FAO n° 32
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
229183
Nature
Agrandissement
Commune
Cugy (Vaud)
P-83-32-2-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. du Four 12A
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2549170/1161250
Parc. 1095
ECA 841
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
ZAHEG KACEM
1053 CUGY
Auteur des plans
ROBYR FRÉDÉRIQUE PMS ARCHIPROMO
architecte
Rte de Bottens 5
1053 CUGY
tél. 0218815812
fax 0218815813
Commentaires
Agrandissement d'une villa individuelle.
Dérogation
A l'article 14.4 du règlement général sur l'aménagement du territoire et les constructions, distance à la limite du bâtiment souterrain (souterrain habitable).
Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie
19.04.2024 / FAO n° 32
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
230096
Nature
Construction nouvelle
Commune
Echallens
P-85-32-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. de la Pépinière 1
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2538645/1166030
Parc. 335
ECA 11
NRA 3
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
PEREIRA ARMANDO H&P SÀRL
1400 YVERDON-LES-BAINS
Auteur des plans
PEREIRA ARMANDO ATELIERS D'ARCHITECTURE SA / AA
architecte
CP 14 - RUE DE LA PLAINE 5
1401 YVERDON-LES-BAINS
tél. 024 426 16 06
fax info aa sa ch
Commentaires
Transf. bât. ECA 11: création de 3 logements, d'un escalier extérieur couvert. Modif. ouvertures en façades, pose de Velux. Chauff. par sondes géothermiques et panneaux solaires. Construction d'un immeuble de 9 logements. Chauff. par sondes géothermiques et panneaux solaires. Parking souterrain de 12 pl. voitures et 8 pl. vélos, ascenseur à voitures, abri PC. Couvert pour 36 vélos. Accès et places de parc ext. (2 voitures, 3 motos). Arbres à abattre.
Dérogation
LFo: à l'article 27, pour le bâtiment ECA 11 / RATC : demande d'application de l'article 5.6, couvert à vélos.
Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie
19.04.2024 / FAO n° 32
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
230529
Nature
Adjonction
Commune
Penthaz
P-72-32-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Rte de la Gravière 1a, 1303 Penthaz
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2531081/1161075
Parc. 786
ECA 600
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
PILLIN NICOLAS
1303 PENTHAZ
NORDSTRÖM PILLIN CHRISTINE
1303 PENTHAZ
Auteur des plans
GOBET YANN SOLIS ENERGIE SARL
Rte des Avouillons 17d
1196 GLAND
tél. 0767178864
Commentaires
Installation d'une pompe à chaleur à sonde géothermique en remplacement d'un système de chauffage au gaz.
19.04.2024 / FAO n° 32
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
230833
Nature
Transformation(s)
Commune
Cugy (Vaud)
P-83-32-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Ch. des Fougeroles 6
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2538556/1158834
Parc. 558
ECA 456
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
MARCELLI YANN
1053 CUGY
Auteur des plans
FRAGA ADRIANO MICHEL RIME SA
Ch. de la Clopette 7
1040 ECHALLENS
tél. 021 881 11 70
Commentaires
Remplacement de la chaudière à mazout par une PAC sol-eau.
Remarque
Mise à l'enquête du degré de sensibilité au bruit, de degré : 2
19.04.2024 / FAO n° 32
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
230860
Nature
Démolition totale
Commune
Montanaire
P-218-32-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Rte du Village 1, 1409 Chanéaz
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2546805/1175570
Parc. 2076
ECA 1034,1035,1060
NRA 5,6,6
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
CORNU DOMINIQUE
1409 CHANÉAZ
Auteur des plans
VARIDEL DAVID BR PLUS INGÉNIEURS SA
ingenieur
Rue de la Plaine 68
1400 YVERDON-LES-BAINS
tél. 0244254594
Commentaires
Démolition des bâtiments n° ECA 1035 et 1060.
Remarque
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir
19.04.2024 / FAO n° 32
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
231285
Nature
Adjonction
Commune
Daillens
P-54-32-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«En Fossar»
Rte de Cossonay-Gare 6
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2540384/1165208
Parc. 111
ECA 94
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
VIETTI-VIOLI CASSIEN PPE 5480/434 PPE 5480/431 À PPE 5480/434
1306 DAILLENS
PREBANDIER JULIA
1306 DAILLENS
Auteur des plans
DUFEY AURÉLIE EASY-SUN SÀRL
Passage du Lion d'Or 6A
1040 ECHALLENS
tél. 077 532 87 14
Commentaires
Remplacement du système de chauffage existant (mazout) par l'installation d'une pompe à chaleur à sonde géothermique (forage 220 m).
19.04.2024 / FAO n° 32
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
231742
Nature
Construction nouvelle
Commune
Bercher
P-189-32-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Rue de Bellevue 13a
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2544116/1171639
Parc. 817
ECA 671
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
PPE 817-2: MACHADO DANIEL ET LAURE PPE 817-1 À 817-2
1038 BERCHER
FROIDEVAUX MARC ET VALÉRIE
1038 BERCHER
Auteur des plans
MACHADO DANIEL
Rue de Bellevue 13a
1038 BERCHER
tél. 079 234 32 36
Commentaires
Construction d'un mur, d'une clôture et d'une pergola.
19.04.2024 / FAO n° 32
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
231754
Nature
Transformation(s)
Commune
Penthalaz
P-71-32-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Pl. Centrale 9
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2529930/1162505
Parc. 1202
ECA 143
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BOGDANOVIC MIROSLAV
1305 PENTHALAZ
Auteur des plans
CAPRARO EROS ECA ENGINEERING SÀRL
Champ-Paris 43
1304 COSSONAY-VILLE
tél. 021 861 26 52
Commentaires
Installation de trois climatisations en façade et d'un four à pizza pour le bâtiment ECA n° 143.
19.04.2024 / FAO n° 32
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
231992
Nature
Transformation(s)
Commune
Bottens
P-81-32-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
En Rebaton 17
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2540444/1162792
Parc. 631
ECA 333
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BERNARD NICOD SA
1003 LAUSANNE
Auteur des plans
LANGEL SOPHIE STUDIO LANGEL SÀRL
architecte
Rue du Mûrier 1
1820 MONTREUX
tél. 0788451717
Commentaires
Remplacement du système de chauffage existant (électrique) par l'installation d'une pompe à chaleur air-eau avec module extérieur et création d'un réseau de distribution hydraulique.
12.04.2024 / FAO n° 30
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
230499
Nature
Rénovation totale
Commune
Bercher
P-189-30-3-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«Vers la Gare»
Ch. des Sources 1
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2543842/1171522
Parc. 472
ECA 390
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
S.I. LES CHÊNES SA
1043 SUGNENS
Auteur des plans
LAURENT MARIE-EVE MEL ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Rte de Possens 25
1044 FEY
tél. 021 887 76 58
Commentaires
Rénovation énergétique du bâtiment ECA 390, isolation périphérique (25 cm), installation d'une pompe à chaleur avec module extérieur et pose de panneaux solaires.
Dérogation
Aucune
12.04.2024 / FAO n° 30
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
230516
Nature
Rénovation totale
Commune
Bercher
P-189-30-2-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«Vers la Gare»
Ch. des Sources 3
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2543825/1171493
Parc. 473
ECA 425
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
S.I. LES BOULEAUX BERCHER SA
1043 SUGNENS
Auteur des plans
LAURENT MARIE-EVE MEL ARCHITECTURE SÀRL
architecte
Rte de Possens 25
1044 FEY
tél. 021 887 76 58
Commentaires
Rénovation énergétique du bâtiment ECA 425, isolation périphérique (25 cm), installation d'une pompe à chaleur avec module extérieur et pose de panneaux solaires.
Dérogation
aucune
12.04.2024 / FAO n° 30
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
231328
Nature
Adjonction
Commune
Bercher
P-189-30-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«Haut des Champs»
Ch. du Chêne 19
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2544185/1171080
Parc. 726
ECA 527
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
SAMSON NICOLAS ET NICOLE
1038 BERCHER
Auteur des plans
SANCHO DUPRAZ INÉS ALPHA-GEO - INGÉNIEURS ET GÉOMÈTRES SA
ingenieur
Praz-Palud 7 - CP 191
1040 ECHALLENS
tél. 021 886 22 44
Commentaires
Pose d'un Velux, ajourement des combles. Ajout de verres coulissants sur 3 côtés de la pergola existante. Installation d'une pompe à chaleur air-eau avec module extérieur.
Dérogation
PQ La Rapaz: à l'article 4.1 et du PACom en cours d'approbation : à l'article 12.4, distance à la limite du jardin d'hiver.
12.04.2024 / FAO n° 30
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
231342
Nature
Construction nouvelle
Commune
Boussens
P-48-30-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«La Condémine»
Ch. de la Condémine 15
Coord. géogr. / N° parcelle
2534510/1161995
Parc. 62
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
GEÇECI NICOLA ET SAUTTER CAROLYN
1034 BOUSSENS
Auteur des plans
HÄMMERLI SÉBASTIEN ALPHA-GEO - INGÉNIEURS ET GÉOMÈTRES SA
ingenieur
Rue de la Mèbre 11
CP 103
1033 CHESEAUX-SUR-LAUSANNE
tél. 0217319150
Commentaires
Construction d'une piscine enterrée non chauffée et d'une terrasse (agrandissement). Arbre à abattre.
Remarque
Le projet implique l'abattage d'arbre ou de haie
12.04.2024 / FAO n° 30
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
231518
Nature
Rénovation totale
Commune
Bottens
P-81-30-1-2024-M
Lieux-dits ou rues
«Le Rû»
Ch. du Rû 24
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2540590/1162960
Parc. 54
ECA 94
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
ALLAZ ANITA
1041 BOTTENS
Auteur des plans
MERCURI SALVATORE MULTI-DESIGN SÀRL
NADIA BRIDEL
architecte
Rte d'Echallens 38
1418 VUARRENS
tél. 021 8814200
Commentaires
Rénovation énergétique du bâtiment ECA 94. Pose d'une isolation périphérique de 22cm, de panneaux solaires et d'une pompe à chaleur air/eau avec module extérieur.
Dérogation
Aucune / demande d'application de l'art. 97 LATC pour l'isolation périphérique.
12.04.2024 / FAO n° 30
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
231668
Nature
Transformation(s)
Commune
Daillens
P-54-30-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«Sur les Montets»
Rte de Bettens 15
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2532155/1163730
Parc. 23
ECA 258
NRA 5
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
RENTSCH MARIE-CLAUDE ET NILS SCHMID BLUETTE
1306 DAILLENS
Auteur des plans
CSAKODI TAMAS CONCEPT GROUPE SA ATELIER D'ARCHITECTURE
architecte
Grand-Rue 14
1041 BOTTENS
tél. 079 213 31 73
Commentaires
Rénovation énergétique de l'habitation ECA 258, pose d'une isolation périphérique, installation d'une pompe à chaleur à sonde géothermique (forage 200m).
05.04.2024 / FAO n° 28
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
226288
Nature
Transformation(s)
Commune
Assens
P-79-28-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«Bioley-Orjulaz»
A la Repaz 28, 1042 Bioley-Orjulaz
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2535370/1163305
Parc. 2316
ECA 1178
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
BARBEY THIERRY ET ALICIA
1042 BIOLEY-ORJULAZ
Auteur des plans
ECOFFEY JULIEN A CARRÉ ARCHITECTURE ET AMÉNAGEMENT SA
architecte
Ch. du Bief 8
1027 LONAY
tél. 021 706 35 35
fax 021 706 35 34
Commentaires
Ajout d'une pergola, un velux et un local jardin (cabanon). Réaménagements intérieurs. Création d'un mur de soutènement avec clôture grillagée. Installation d'une PAC extérieure.
Dérogation
A l'article 2.10 du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (surface bâtie). Demande d'application de l'article 39 RLATC (distance règlementaire des dépendances).
05.04.2024 / FAO n° 28
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
227867
Nature
Construction nouvelle
Commune
Echallens
P-85-28-3-2024-ME
Lieux-dits ou rues
Rte de Cossonay 23
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2537725/1165743
Parc. 596
ECA 785
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
GONÇALVES VALDEMAR
1040 ECHALLENS
MOSIMANN LUCIE
1040 ECHALLENS
Auteur des plans
CRUCHON JOËLLE
architecte
Rue des Côtes-de-Montbenon 16
1003 LAUSANNE
tél. 078 262 06 18
Commentaires
Construction d'une piscine enterrée chauffée par pompe à chaleur, local technique, local de rangement. Agrandissement du couvert, Déplacement de la pompe à chaleur. Ouverture en façade sud-ouest pour création d'une porte fenêtre coulissante et ouverture en façade nord-est pour création d'une porte d'entrée. Pose d'une pergola. Installation de panneaux solaires. Élargissement accès existant.
Dérogation
Aucune/RATC: demande d'application à l'article 5.6, dépendances.
05.04.2024 / FAO n° 28
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
229464
Nature
Transformation(s)
Commune
Bottens
P-81-28-2-2024-M
Lieux-dits ou rues
«Rebaton»
En Rebaton 15
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA
2540420/1162815
Parc. 629
ECA 342
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
GRANDJEAN PRISKA ET SÉBASTIEN
1041 BOTTENS
Auteur des plans
LYON OLIVIER ATELIER O SÀRL
architecte
Rte de Neuchâtel 8
1032 ROMANEL-SUR-LAUSANNE
tél. 021 646 32 13
Commentaires
Construction d'un balcon et d'un escalier attenant au bâtiment ECA 342.
05.04.2024 / FAO n° 28
GROS-DE-VAUD
No CAMAC
229752
Nature
Changement ou nouvelle destination des locaux
Commune
Jorat-Menthue
P-216-28-1-2024-ME
Lieux-dits ou rues
«Peney-le-Jorat»
Ch. de Montmeillan 1
Coord. géogr. / N° parcelle / N° ECA / N° NRA
2545807/1164607
Parc. 3033
ECA 2048
NRA 4
Propriétaire / Promettant-acquéreur (PA)
Droit distinct et permanent (DDP)
GUENELEY SANDRINE ET BERTRAND
1059 PENEY-LE-JORAT
Auteur des plans
LOPEZ ESTEBAN ZAP-DESIGN
architecte
Pl. de la Gare 2
1096 CULLY
tél. 021 799 55 44
Commentaires
Mise en conformité et transformation intérieure du bâtiment ECA 2048. Création d'un commerce dans local existant, mise en conformité d'un garage, d'un bûcher, d'un jardin d'hiver, d'un couvert et de 4 places de parc extérieures.
Dérogation
RCPE : à l'article 6, distance à la limite (garage et bûcher) / article 10, surface bâtie / à la limite des constructions (couvert et places de parc).
