Réglementation(s) adoptée(s)
Instauration d’un sens unique Nord/Sud signaux OSR 4.08 « Sens unique » et OSR 2.02 « Accès interdit ». OSR 3.02 «Cédez le passage». Augmentation de la capacité du parc de 14 à 30 places, signal OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» Max. 4 h. du lundi au vendredi de 8h à 19h, samedi de 8h à 17h, sauf autorisation «M», 1 pl. signal OSR 5.14 «Handicapés ». Création de 2 zones pavées signaux OSR 4.17 «Parcage autorisé» motocycles . Création de 10 pl. cycles, signaux OSR 4.17 «parcage autorisé» cycles.

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de 10 pl. parc régies par signal OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» Max. 3h de 8h à 17h, suite à leur mise à ban.
Signal OSR 4.20 «Parcage contre paiement» Max. 9 h, de 8h à 20h, pour toutes les autres places des parcs.

Réglementation(s) adoptée(s)
Au Nord du chemin: Abrogation signal OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» Max. 3h, de 8h à 17h, sauf autorisation P, au profit du signal OSR 4.20 «Parcage contre paiement» Max. 9 h, de 8h à 12h et de 13h30 à 20h.
Du no 39 au no 21: signaux OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» (zone bleue), sauf autorisation P.

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.30 «Vitesse maximale 60 km/h» et 2.53 «Fin de la vitesse maximale 60 km/h».

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles», exploitation agricole et services publics exceptés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de 13 places de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement» et de 1 place de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement». Ajout des signaux OSR 2.61 «Chemin pour piétons», 2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles» et 3.02 «Cédez le passage». Abrogation du signal OSR 2.02 «Accès interdit».

Réglementation(s) adoptée(s)
Abrogation des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30» 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Suppression de 12 places de parc OSR 4.17 «Parcage autorisé» cycles, cyclomoteurs et motocycles, de 14 places de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement». Ajout du signal OSR 2.02 «Accès interdit» cycles et cyclomoteurs exceptés. Ajout des exceptions «cycles et cyclomoteurs» aux signaux OSR existants 2.02 «Accès interdit», 2.42 «Interdiction d'obliquer à droite». Ajout de l’exception «cycles» au signal OSR existant 2.38 «Obliquer à gauche». Mise en zone de rencontre au moyen des signaux OSR 2.59.5 «Zone de rencontre» et 2.59.6 «Fin de la zone de rencontre».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone de rencontre et en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.5 «Zone de rencontre», 2.59.6 «Fin de la zone de rencontre», 2.59.1 «Signal de zone 30» 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Ajout des signaux OSR 2.37 «Obliquer à droite», 2.37 «Obliquer à droite» Accès hôtel de la Paix, services publics, cycles et cyclomoteurs exceptés, 2.37 «Obliquer à droite» Cycles et cyclomoteurs exceptés, 2.50 «Interdiction de parquer» Livraisons autorisés et OSR 4.17 «Parcage autorisé» de 20h à 7h, 3.02 «Cédez le passage». Abrogation des signaux OSR 2.43 «Interdiction d'obliquer à gauche», 2.50 «Interdiction de parquer», 3.02 «Cédez le passage», de l'exception «Ayant droits autorisés» au signal OSR 2.37 «Obliquer à droite». Ajout des exceptions «cycles et cyclomoteurs» au signal OSR existant 2.02 «Accès interdit». Suppression de 25 places de parc OSR 4.17 «Parcage autorisé» Deux-Roues et de 20 places de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement».

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de 24 places de stationnement OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement».

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.63 «Piste cyclable et chemin pour piétons, avec partage de l'aire de circulation» et OSR 2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles» exceptés, livraisons P10, chantier et services publics.

Réglementation(s) adoptée(s)
Instauration d'une zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 et 2.59.2 «Début et fin de la zone 30».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mesure définitive suite à la mesure expérimentale
Signaux OSR:
3.09 «Laissez passer les véhicules venant en sens inverse».
3.10 «Priorité par rapport aux véhicules venant en sens inverse».

Réglementation(s) adoptée(s)
Déplacement d'un signaux OSR 2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», et modification de la mention figurant sur toutes les plaques complémentaires: De «Riverains et services publics autorisés» par «exploitations agricoles et forestières autorisées»

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 4.20 «Parcage contre paiement», de 7h à 19h, 7j/7

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs», exploitation forestière autorisée.
Un nouveau et 4 en remplacement des signaux OSR 2.13 existants «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles»

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR:
- 2.59.1 «Début de zone», OSR 4.18 Parcage avec disque de stationnement max 3h, de 8h à 18h, du lundi au vendredi
- 2.59.2 «Fin de zone», OSR 4.18 Parcage avec disque de stationnement
- 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», max 3h, de 8h à 18h, du lundi au vendredi

Réglementation(s) adoptée(s)
Signaux OSR 4.17 «Parcage autorisé» Max 48h, du lundi au vendredi.

Réglementation(s) adoptée(s)
Suppression de 6 pl. de parc OSR 4.17 «Parcage autorisé» cycles, cyclomoteurs et motocycles et de 2 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement».

Réglementation(s) adoptée(s)
Pendant la durée du chantier: Suppression jusqu'à 19 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement». Ajout des signaux OSR 2.01 «Interdiction générale de circuler dans les deux sens» riverains, cycles et cyclomoteurs exceptés, OSR 2.42 «Interdiction d'obliquer à droite» riverains, cycles et cyclomoteurs exceptés et OSR 2.43 «Interdiction d'obliquer à gauche» riverains, cycles et cyclomoteurs exceptés.

Réglementation(s) adoptée(s)
Mesure provisoire.
Signaux OSR 2.50 «Interdiction de parquer», exceptés enseignants LCIS avec macaron. OSR 5.11 «Dérogation à l'interdiction de parquer», de 18h00 à 7h00 du lundi au vendredi. Libre samedi, dimanche et lors des vacances scolaires

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en double sens et abrogation des signaux «2.02 Accès interdit» et «4.08 Sens unique» du chemin de la Vuarpillière

Réglementation(s) adoptée(s)
Instauration de 10 contre-sens cyclables, signaux OSR 4.08.1 «Sens unique avec circulation de cyclistes en sens inverse» et 2.02 «Accès interdit» cycles exceptés