Réglementation(s) adoptée(s)
Supression de 14 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Ajout du signal OSR 2.46 «Interdiction de faire demi-tour». Suppression de 4 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement». Abrogation du signal OSR 2.50 «Interdiction de parquer». Ajout des exceptions «cycles et cyclomoteurs» aux signaux OSR existants 2.01 «Interdiction générale de circuler dans les deux sens». Marquage de 1 case de stationnement réservée aux cycles et cyclomoteurs à l'aide de la marque OSR 5.31 «Cycle».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30» 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Suppression de 19 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement». Marquage de 1 case de stationnement réservée aux cycles et cyclomoteurs à l'aide de la marque OSR 5.31 «Cycle».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30» 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Ajout des exceptions «cycles et cyclomoteurs» aux signaux existants OSR 2.43 «Interdiction d’obliquer à gauche» et 2.02 «Accès interdit». Suppression de 9 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement». Abrogation du signal OSR 3.02 «Cédez le passage». Marquage de 3 cases de stationnement réservée aux cycles et cyclomoteurs à l'aide de la marque OSR 5.31 «Cycle».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Ajout des signaux OSR 2.02 «Accès interdit», cycles et cyclomoteurs exceptés, 2.37 «Obliquer à droite», cycles et cyclomoteurs exceptés et 2.42 «Interdiction d'obliquer à droite», cycles et cyclomoteurs exceptés. Suppression de 4 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Suppression de 5 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement». Marquage de 2 cases de stationnement réservée aux cycles et cyclomoteurs à l'aide de la marque OSR 5.31 «Cycle».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Abrogation des signaux OSR 2.30 «Vitesse maximale» 30 km/h, 2.30.1 «Vitesse maximale 50, Limite générale», 2.50 «Interdiction de parquer», 2.53 «Fin de la vitesse maximale» 30 km/h. Suppression de 3 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement».

Réglementation(s) adoptée(s)
mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Abrogation du signal OSR 3.02 «Cédez le passage». Marquage d'une case de stationnement réservée aux cycles et cyclomoteurs à l'aide de la marque OSR 5.31 «Cycle».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Ajout du signal OSR 3.02 «Cédez le passage». Ajout des exceptions «cycles et cyclomoteurs» aux signaux OSR existants 2.02 «Accès interdit». Ajout du signal OSR 3.02 « Cédez le passage». Suppression de 2 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30» 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Marquage de 1 case de stationnement réservée aux cycles et cyclomoteurs à l'aide de la marque OSR 5.31 «Cycle».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Suppression de 2 pl. de stationnement OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement». Marquage de 1 case de stationnement réservée aux cycles et cyclomoteurs à l'aide de la marque OSR 5.31 «Cycle».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Suppression de 1 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement». Marquage de 2 cases de stationnement réservée aux cycles et cyclomoteurs à l'aide de la marque OSR 5.31 «Cycle».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Ajout des exceptions «Cycles et cyclomoteurs» au signal OSR existant 2.02 «Accès interdit». Suppression de 2 pl. de parc OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement». Marquage de 2 cases de stationnement réservée aux cycles et cyclomoteurs à l'aide de la marque OSR 5.31 «Cycle».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Ajout des exceptions «Cycles et cyclomoteurs» au signal existant 2.43 «Interdiction d'obliquer à gauche». Ajout du signal OSR 2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles» Services publics exceptés. Abrogation des signaux OSR 2.30.1 «Vitesse maximale 50, Limite générale» et 2.01 «Interdiction générale de circuler dans les deux sens».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Suppression de 1 pl. de parc OSR 4.20 «Parcage contre paiement». Marquage de 1 case de stationnement réservée aux cycles et cyclomoteurs à l'aide de la marque OSR 5.31 «Cycle».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Marquage de 1 case de stationnement réservée aux cycles et cyclomoteurs à l'aide de la marque OSR 5.31 «Cycle».

Réglementation(s) adoptée(s)
Mise en zone 30 au moyen des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30». Marquage de 1 case de stationnement réservée aux cycles et cyclomoteurs à l'aide de la marque OSR 5.31 «Cycle».

Réglementation(s) adoptée(s)
Extension de la zone 30 existante par l’ajout des signaux OSR 2.59.1 «Signal de zone 30», 2.50 «Interdiction de parquer» hors cases et 2.59.2 «Signal de fin de zone 30».

Réglementation(s) adoptée(s)
Création d'un sens unique interne au centre au moyen des signaux OSR 4.08 «Sens unique», 2.02 «Accès interdit» et 2.33 «Sens obligatoire à gauche».

Réglementation(s) adoptée(s)
Signal OSR 4.17 «Parcage autorisé» OSR 5.14 Handicapés

Réglementation(s) adoptée(s)
Signal OSR 4.18 «Parcage avec disque de stationnement», Max 8h.

Réglementation(s) adoptée(s)
Remplacement des signaux OSR 2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs» par les signaux OSR 2.61 «Chemin pour piétons» avec plaques complémentaires «Cycles autorisés, accès autorisé uniquement Chemin du Rocher 5a-b-c».

Réglementation(s) adoptée(s)
Signal OSR:
3.01 «Stop».

Réglementation(s) adoptée(s)
OSR 2.63.1 « Piste cyclable et chemin pour piétons, sans partage de l'aire de circulation ». Abrogation du signal OSR 2.14 «Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et aux cyclomoteurs» au bénéfice du signal OSR 2.13 «Circulation interdite aux voitures automobiles et aux motocycles», avec plaque complémentaire «Exploitation agricole autorisée».